calcul impot

[hich69]

je pose ma question par un exercice dont voici l'énoncé;
un contribuable est salarié et a un BIC en meme temps. son salaire durant l'année 2008 est le suivant;
imposable=8980.680 et impot=1120.534 marié et 1 enfant
ca local ht=8104.000, export=810.000 et bénéfice=1257.540.
je veux savoir;
1-impôt à payer
2-tableau de détermination de résultat fiscal
3-le premier acompte provisionnel
bonne chance.

[naceur]

je pose ma question par un exercice dont voici l'énoncé;
....
bonne chance

loooool - Oh comme ça me rappelle toutes ces détestables périodes d'examens !!

  Voir ce FIL DE DISCUSSION   

2-tableau de détermination de résultat fiscal

RESULTAT COMPTABLE ............................................................................1257.540
I. RÉINTÉGRATION : 
 - Rémunération de l'exploitant individuel, ou des associés en nom des sociétés de personnes et assimilées
 - Rémunérations des associés gérants majoritaires (SARL)
 - Cadeaux et frais de réception excédentaires.
 - Commissions, courtages, ristournes commerciales ou non ,vacations, et honoraires  non déclarés.
 - Charges relatives aux résidences secondaires, avions et bateaux de plaisance ne faisant pas l'objet de l'exploitation. 
 - Charges relatives aux véhicules de tourisme d’une puissance supérieure à 9 cv
 - Impôts directs et taxes assimilés supportés au lieu et place de personnes étrangères au titre des redevances
 - Taxe sur les voyages
 - Intérêts excédentaires des comptes courants d’associé
 - Transactions, amendes, confiscations et pénalités de toute nature
 - Dons et subventions excédentaires ou non déclarés
 - Provisions constituées
 - Amortissements non déductibles
 - Déficit des établissements situés à l'étranger
 - Impôt sur le revenu, Impôt sur les sociétés

I. DEDUCTIONS:
 - Plus-value de fusion
 - Dividendes
 - Intérêts des dépôts et titres en devises et en dinars convertibles
 - Bénéfices réalisés par les établissements situés à l'étranger
 - Reprise sur provisions non admises en déduction initialement
 - Reports déficitaires 
 - Amortissements réputés différés en période déficitaire
RESULTAT FISCAL ...............................................................................XXXX.XXX

Il me sembe qu'il manque des données dans  l'énoncé de l'exercice de Mr/Mme hich69  

Slts/Naceur

[hich69]

oui vous avez raison Naceur c comme un examen mais je pose la question de cette façon pour avoir plusieurs réponses en meme temps. pour moi le calcul est fait mais je veux m'assurer que j'ai pas fait des bêtises c tout.
vous pouvez me donner le résultat directement. et si ça manque des données je suis prêt.
merci encore

[hich69]

qu'est ce qu'il y'a vous me répondez pas?

[naceur]

je pose ma question par un exercice dont voici l'énoncé;
un contribuable est salarié et a un BIC en meme temps. son salaire durant l'année 2008 est le suivant;
imposable=8980.680 et impot=1120.534 marié et 1 enfant
ca local ht=8104.000, export=810.000 et bénéfice=1257.540.
je veux savoir;
1-impôt à payer

Bénéfices industriels et commerciaux .(1257,540*90,913%) ..  1 143,269
Traitements et salaires...... (8.980,680 -898.068).......... 8 082,612
Déductions ....................................................   240,000
   Contribuable chef de famille ...  150,000
   Enfants à charge ...............   90,000
Revenu net imposable ......................................... 8 985,881
Revenu net soumis à l'impôt (arrondi au dinars supérieur)...... 8 986,000
L'impôt dû .................................................... 1 322,200
Retenues à la source .......................................... 1 120,534
Reste à payer ou trop percu (P).................................. 201,666

Slts/Naceur

[naceur]

2-tableau de détermination de résultat fiscal

RESULTAT COMPTABLE .........................................  1.093,719
I. RÉINTÉGRATION : 
Impôt sur le revenu, Impôt sur les sociétés ................     163,821
PREMIER RESULTAT FISCAL ....................................   1 257,540
I. DEDUCTIONS:
Bénéfices de l'exportation .................................     114,271
DEUXIEME RESULTAT FISCAL ...................................   1 143,269

3-le premier acompte provisionnel

Montant 1er AP : 163,821 x 30%  = 49,146

Slts/Naceur

[hich69]

vraiment un grand merci. c pratiquement le meme calcul. la seule différence est au lieu de 163.821 j'ai trouvé 168.184. en fait j'ai déduit 240.000 ( chef de famille+enfant) de la base de traitements et salaires. qu'est ce que vous en dites?
encore un grand merci.
c'est pas par hasard que c'est un grand forum.

[naceur]

vraiment un grand merci. c pratiquement le meme calcul. la seule différence est au lieu de 163.821 j'ai trouvé 168.184. en fait j'ai déduit 240.000 ( chef de famille+enfant) de la base de traitements et salaires. qu'est ce que vous en dites?

La Règle :  Lorsque l'une quelconque des catégories de revenu d'un contribuable ne donne pas lieu aux acomptes provisionnels, ces derniers sont alors dus sur la base de la fraction de l'impôt sur le revenu correspondant aux revenus donnant lieu aux acomptes provisionnels.

L'impôt donnant lieu aux acomptes provisionnels est obtenu en appliquant à l'impôt global dû le pourcentage résultant du rapport :
                   Revenu net donnant ouverture aux acomptes
Rapport = ---------------------------------------------------------             
                            Revenu net global

Pour votre exemple :

L'impôt donnant lieu aux acomptes provisionnels (BIC) = 1322,200 x 1143,269/(1143,269+8082,612)= 163,821


Slts/Naceur

[hich69]

merci infiniment m3alem.