A voir les dossiers qui trainent devant nos diff\u00e9rents tribunaux et les audiences qui durent des heures pour chaque section, chaque jour, partout dans le pays\u2026on se demande si justice peut rimer avec retard?<\/p>\n
Le temps est vital<\/i> en droit. Une journ\u00e9e peut vous faire perdre une fortune comme elle peut vous causer des dommages irr\u00e9versibles. <\/p>\n
De nos jours, beaucoup de justiciables pr\u00e9f\u00e8rent un mauvais arrangement \u00e0 un bon proc\u00e8s. <\/p>\n
Des affaires trainent depuis des ann\u00e9es. Parfois, on a vu des dossiers avec une centaine de rapports r\u00e9dig\u00e9s par des avocats (des milliers de pages)!!! Le meilleur des magistrats n’est pas exempt de se perdre dans ce tas de paperasse. <\/p>\n
En face de ce probl\u00e8me, on avance la solution la plus simple: augmenter le nombre des magistrats. <\/p>\n
\u00c7a fait des ann\u00e9es qu’on recrute annuellement sans que le probl\u00e8me soit r\u00e9solu. On ne va pas quand m\u00eame affecter un juge pour chaque dossier!!!<\/p>\n
Si on attaque la question par r\u00e9f\u00e9rence au nombre\/quantit\u00e9 on n’en sortira jamais. <\/p>\n
C’est la proc\u00e9dure qu’il faut revoir; peut \u00eatre m\u00eame une bonne partie de notre syst\u00e8me judiciaire.<\/p>\n
On aurait aim\u00e9 voir des d\u00e9lais plus stricts et un d\u00e9lai imparti pour le prononc\u00e9 du jugement, mais on craint que les droits de la d\u00e9fense s’en sortent victimes.<\/p>\n
C’est pour cette raison qu’il faut peut \u00eatre voir du cot\u00e9 de la composition de nos tribunaux. <\/p>\n
Un tribunal de 1\u00e8re<\/sup> instance avec 3 juges et qui peut m\u00eame aller \u00e0 une formation de 5 en mati\u00e8re p\u00e9nale; idem pour la cour d’appel. Une chambre d’accusation aussi sans parler du tribunal immobilier, administratif ou celui des enfants.<\/p>\n Pourquoi autant de formation coll\u00e9giale \u00e0 diff\u00e9rents niveaux?<\/p>\n Et si on tente de g\u00e9n\u00e9raliser l’exp\u00e9rience du juge unique en tant que syst\u00e8me par d\u00e9faut d’autant plus que ce n’est pas nouveau dans notre syst\u00e8me judiciaire?<\/p>\n Certes, on va objecter que le juge unique reste une porte ouverte pour les abus et les erreurs judiciaires. <\/p>\n Si c’est le cas, pourquoi alors un juge cantonale, un juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s, un juge d’application des peines, un juge de famille\u2026?<\/p>\n On peut opter pour le juge unique en 1er<\/sup> degr\u00e9 et r\u00e9server la formation coll\u00e9giale pour le 2\u00e8me<\/sup> degr\u00e9. Et pourquoi 3 juge? 2 suffiront. S’ils ne se mettent pas d’accord, on peut pr\u00e9voir une technique d’arbitrage interne.<\/p>\n L’empire de l’Etat islamique connaissait du juge unique. L’histoire a retenu des juges comp\u00e9tents, courageux et c\u00e9l\u00e8bres. Les moins bons, m\u00eame s’ils avaient exist\u00e9, n’ont pas laiss\u00e9 d’\u0153uvres. <\/p>\n Les syst\u00e8mes anglo-saxons donnent de l’importance au juge unique et ils sont r\u00e9put\u00e9s pour des syst\u00e8mes garantissant une bonne justice.<\/p>\n Un juge unique ne veut nullement dire une mauvaise justice et une bonne justice n’est nullement tributaire d’une formation coll\u00e9giale. <\/p>\n La preuve: des assembl\u00e9es nous font produire de tr\u00e8s mauvaises lois. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" A voir les dossiers qui trainent devant nos diff\u00e9rents tribunaux et les audiences qui durent des heures pour chaque section, chaque jour, partout dans le pays\u2026on se demande si justice peut rimer avec retard? Le temps est vital en droit. … Continuer la lecture