une consultation, besoin d'aide!

[Biscuita]

bonjour à vous..
 je suis nouvellement inscrite sur ce forum, et j'espere y trouver reponse à ma question...
il s'agit d'un sujet d'examen qui m'a paru assez floux , j'espere de votre part, experts en la matiere, un peu de cooperation!! et merci d'avance..

Le sujet:
A l'occasion de la fête des mères, Alia âgée de 18 ans a voulu offrir à sa belle-mère un service à table. Elle s'est rendue le 10 mai 2006 à un grand magasin où elle était accueillie par une charmante dame qui lui présente des modèles de service à table. Pour convaincre Alia, la vendeuse lui explique que les modèles exposés sont en porcelaine de Limoges et constituent des pièces originales. Alléchée par cette opportunité, Alia accepte d'acheter un service à table de 72 pièces en porcelaine pour un prix de 4000dt. Elle a avncé 1500dt et s'est convenue avec la vendeuse de régler le reste lors de la livraison.

Afin de régler le reste, Alia a vendu sa bague en diamant qu'elle a hérité de sa grand-mère paternelle. le 20 mais 200, en deballant son cadeau, la belle mère s'aperçoit que le service à table offert n'est pas en porcelaine de Limoges. Alia refuse de réégler le reste du montant au livreur.

l(degagez les faits juridiques posées pour ces faits et traitez-les)
bon, ce fut le sujet.. je note quelques points de confusion:
-il y a eu DOL de la part de la vendeuse, et non ERREUR de Alia?
-nullité du contrat, et pourquoi??
-agée de 18 ans, elle n'est pas considérée immencipée par le mariage (si la belle-mère est la maman du marie, ce qui n'est pas evident, ell peut etre femme du papa... dans ce cas, Elia mineure, donc..?)!!
-pour la vente de la bague, il y a erreur sur la cause, donc annulation de la vente?? mais comment parler d'erreur si on considere le dol de la vendeuse??

je sais que c un peu tiré par les cheveux, mais s'il vous plait, c'est d'une grande importance pour moi.. n'hesitez pas à me venir en aide. et encor merci d'avance

[Abdou]

Dol?
plutÔt erreur sur l'objet. et plus particulièrement, vice de la chose vendue.
Pourquoi nullité de la vente de la bague?
18 ans? quelle importance?

[Biscuita]

coucou..
avant tout merci pour votre reponse Pionnier
voilà, moi je suis pas etudiante en droit, mais à l'ihec, et on nous enseigne le DPA
j'te file qlqs grandes lignes de mon cours tu comprendras peut-etre mes interrogations, et pourquoi DOL en particulier..

voilà, principalement le contrat dans sa formation, et ses conditions de fond (capacité, consentement, objet licite, cause licite)
aussi, en gras les vices du consentement: erreur, dol, lesion et violence..

-du coté du dol: la vendeuse a induit Aliya en erreur (la vendeuse lui explique que les modèles exposés sont en porcelaine de Limoges) si elle l'avait pas fait, Aliya n'aurait probabement pas acheté.. (c comme les publicités mensongeres... , enfin c ce qu'on nous a enseigné..

-du coté de la nullité de la vente de la bague: Aliya ayant vendu sa bague POUR acheter le service en porcelaine..., s'il y a annulation de la vente, pas d'achat (la cause n'y est plus .. pff, je sais pas, je suis là pour etre orientée:)
voilà l'exemple du cours à partir duquel je me suis inspirée pr cette idée: (l'erreur obstacle put porter sur la cause du contrat, exemple:
une personne accordant une donnation à un etblissement de bienfaisance pour la protection des citoyens des accidents de la circulation, et ceci suite au déces de son fils par accident de circulation.. par la suite, on a su que le deces de son fils était dû à autre chose que l'accident--> annulation du contrat)

-pour l'êge de 18ans, (dans l'enoncé c pas indiqué, Aliya mariée ou pas), si elle l'est alors elle est emmencipée par la mariage depuis 17ans, capable de contracter, si non, elle est mineur, le contrat annulable..

j'espere avoir mis de la lumiere dans ma question:) je c que c floux, et peut-etre qu'on droit (vraià c pas comme ça... mais bon, c ce qu'on nous enseigne

encor merci Pionnier:) et même s'il n'y a tjr pas reponse, et beinh no blM.. laissez just des commentaires, c tjr bien d'avoir l'avis des autres:) au moins je saurais si j'ai la tête trop OUT!

[bero]

vous ne trouverez jamais un avis juridique de la facon dont vous formuler vos questions.posez les questions pertinante,et oublier les details qui n,influrencera aucun juge genre(elle a vendu la bague).un autre detail,utilsez un language comprehensif pour tous,on n,est pas en salle de chatt.desoler si je n,etais pas trop gentil avec vous,je sais que vous le faite pas expre.sans rancune.

[Abdou]

Ok, je voix.
je ne sais pas qui vous enseigne le droit, mais étudions ces points, un par un:
Le dol: une des conditions principale, l'existence des manoeuvres dolosives. Le mensonge de la vendeuse est il constitutif du dol? j'ai des doutes.
L'erreur: Certes c'est une erreure sur une qualité substantielle de la chose, l'objet.
Le dol est une erreur provoquée. on peut s'avancer sur ce terrain pour lier dol et erreur.
Mais plus sérieusement et techniquement, ici on est en présence d'un vice caché de la chose. la fille peut facilement annuler la vente et se faire dédommager par les jeux des règle de la garantie des vices cachés et les règles de protection du consommateur. ne faut pas oublier que la fille n'est pas une professionnelle.
Quant à l'âge, Oui. le principe c'est 20 ans, mais entre 13 et -20 ans c'est une capacité partielle ou limité, mais pas absence de capacité. Théoriquement elle peut attaquer la vente sur la base d l'age à condition qu'elle prouve qu'elle n'a pas tiré profit de la vente.

[Expert19]

TRAITS SAILLANTS
1-Emancipation par le mariage donc il y a la capacité donc contrats valables,
2-Dol oui si il y a de preuves :facture qui indique une qualité différente de ce qui a été livré;
3- A défaut de dol on peut invoquer la lésion avec toutes les conséquences juridiques.

Cordiaement