Droit Civil > Mariage tunisienne/non-musulman

Reconnaissance de mariage

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Abdou:
Salut,
Je profite de ce passage furtif pour présenter mes excuses à notre administrateur et aux animateurs de ce forum de ce retard et cette absence forcée (je suis vraiment désolé, mais j'ai mes raisons...).
J'ai parcouru les messages et au vu des lectures que j'ai entamé (textes, jurisprudence et doctrine) je peux avancer les données suivantes (elles vont êtres résumées ici ultérieurement si j'arrive à retrouver ma tête, inchallah):
 1- Le mariage d'une tunisienne avec un étranger non musulman est VALABLE; Aucune décision n'a annulé un tel mariage, même l'arrêt Houria.
 2- La transcription du mariage en Tunisie ou selon la loi tunisienne est Exprèssement Autorisé, sa célébration auusi. Tout Refus est susceptible d'un recours devant le Tribunal Administratif. Aucun recours n'a été signalé.
 3- L'insertion des données familiales conséquentes de ce Mariage dans les document CIN et Passeport sont POSSIBLES et l'obtention de tels documents avec les mentions conséquentes, sont Aussi possibles. Tout refus est injustifié et peux faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif.
Si Dieu Le veut, je vous ferais parvenir le raisonnement complet qui m'a permis d'aboutir à ces conclusions avec le fondement juridique nécessaire dans un délai proche.
Encore une fois, désolé.
Mes Respects.

Administration des forums:
Avec de telles conclusions, ton absence est amplement justifiée...
Bien sûr, nous attendons ton retour effectif parmi nous d'autant que tu dois t'attendre à davantage de questions et certainement encore plus précises.

dudum:
Merci à Asdrubal pour le temps et l'energie qu'il consacre à ce sujet.

kaki:
Bonjour,

j'attends avec impatience la suite !
Surtout que je dois refaire mon passeport avant cet été !

Merci en tous cas pour tout cet acharnement pour nous aider !

Bises
Ines :D

Abdou:
Je prends l'engagement de vous présenter le travail que j'ai commencé, avant la fin de semaine, en 3 parties.

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