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Bonnes moeurs

Hors ligne mbachket

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Bonnes moeurs
« le: 12 mai 2007, 05:36:32 pm 17:36 »
Salut!
je voulais savoir quesque je risque si j'ai une relation "intime" avec ma petite amie, sachant que nous sommes tous deux majeurs, concentant et c pas avec une compensation pécuniére!
quels comportement peuvent être qualifiés d'atteinte aux bonnes moeurs?
si on me surprend avec ma copine dans ma voiture en train de nous embrasser que peut-il arriver?

J'espére que vous allez me répondre pour que je puisse savoir ce que j'ai le droit de faire ou pas (d'un point de vue strictement juridique!)!
Merci d'avance!

Hors ligne Abdou

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #1 le: 14 mai 2007, 02:56:13 pm 14:56 »
Théoriquement c'est une atteinte aux bonnes moeurs, à la pudeur...
Pratiquement: rien
\\\"Quand on aime la justice, on est toujours un révolté...\\\"
Alfred Capus

Hors ligne mbachket

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #2 le: 14 mai 2007, 03:33:23 pm 15:33 »
Merci pour votre réponse!
Je vais donc faire attention  ;)

Hors ligne tunisino

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #3 le: 17 mai 2007, 07:05:00 pm 19:05 »
salam

n'oublie pas mon ami que la voiture ou le balcon sont considerés comme lieux publics alors si on vous surprend ça  dépend de votre situation et l'humeur des policiers.

Hors ligne mbachket

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #4 le: 22 mai 2007, 02:09:06 pm 14:09 »
Merci pour ton eclairsissement, c'est justement l'objet de ma question. Donc la voiture est un lieu public!
Mais est-ce que deux personnes dans un balcon entrain de se tenir par la main est une atteinte à la pudeur?
sur quel barême le policier juge que c'est contraire au bonnes moeurs?
Si ça dépend de son appréciation personnelle, ne serait-t-il pas trop de pouvoir pour un simple executant de la loi?

Hors ligne meher36

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #5 le: 05 juin 2007, 10:17:34 am 10:17 »
bonjour
je te repond clairement
1-il faut faire tres attention tout les deux.
2- si on te surprent entrain de l'embrasser dans ta voiture tu risque d'etre emmenée avec elle au poste de police et un PV sera etablie en votre nom pour que vous ne refaite plus ça;et si on te surprend une 2 éme fois tu risque des graves problèmes.
heureusement que vous etes tous les deux majeurs car la plus par des fois on convoque les parents surtout de la fille.
3- qu'elle est la finalité de cette relation.
bonne chance à vous deux et surtout faites bien attention.

Hors ligne mbachket

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Re : Bonnes moeurs
« Réponse #6 le: 11 juin 2007, 02:33:29 pm 14:33 »
merci Maher

en fait, j'ai posé cette question purement par soucit de connaître qui juge qu'un comportement est contraire aux bonnes moeurs et sur quels critéres. Je me suis pris comme example juste car c'est plus facile à expliquer et à imaginer. Il m'est arrivé de voire des jeunes gens majeurs se faire pincer par la police car ils se tenaient par la main, et j'ai vu certains en train de s'embrasser d'une maniére "choquante" au vu des représentants de la loi sans qu'ils bougent le petit doigt.
Donc, je me demandais sur quel critéres les policiers arrêtent certains pour atteinte aux bonnes moeurs et pas d'autres.
Je ne connais pas de meilleur site pour avoir une réponse (je commence déjà à me faire une petite idée)