achat d'une maison

[trompe]

cher mc

Concernant quoi exactement ? 

l'heritage vers les enfants plutard??

merci de la reponse

[trompe]

cher mc,

En fait le mariage en belgique sous la communaté c'est le mariage traditionel qui se celebre en maison communal.(ca s'apelle sans contrat)
Ils parlent que d'un contrat si il y a une demande de separation de biens qui ce fait a l'avance chez un notaire.
Donc si je comprend bien monalisa ,avec la transcription ce mariage  tombe sous la communaté en tunisie comme dans d'autre pays .     
Qeul etre votre avis.


Merci pour la réponse

[MC]

Ca dépend de l'endroit où le défunt avait sa résidence habituelle et de l'endroit où la succession est ouverte.

[samarobriva]

pour Karma de la part de samarobriva

pour revenir au document de l achat de la maison je l ai en ma possession il est en arabae evidemment, j ai le document comme quoi nous avons paye la taxe d achat au tresor public de la ville (il faut que je le recherche) mais tout est au nom de mon mari je sais bien qu il est malhonnete et en parfait accord avec sa famille c est pour cela qu elle fait tout pour me jeter apres 25 ans de mariage, la remplacante attend decision prise par sa mere avant son deces et les soeurs maintiennent la reservation...enfin tous les documents sont a son nom ce qui m a etonne d ailleurs, il a encore magouille pour mieux me voler parce j ai moi meme fait enregister le mariage au consulat de Toulouse parce qu il n avait pas ete fait au consulat de Lille lorsque l on s est marie et que l on avait mutuellement demande lors du mariage a la mairie D Amiens, je sais que le dossier au Consulat de Lille a ete detourne par un cousin de mon mari a ce moment les relations etaient utiles mais en 1993 je crois a Toulouse Le Consult en personne s en est charge parce que je lui avais dit que j allais ecrire et reveler les faits au President BEN ALI...Je sais je n ai pas de chance je suis tombée dans une mauvaise famille mais en France aussi il y a les memes problemes mais les lois sont possibles a appliquer, en Tunisie, je ne suis qu une francaise et tant pis pour moi...Cela fait 25 ans que je subis la pression mais je ne lacherais pas parce que j aime la Tunisie et j ai mes enfants c est pour eux que j ai voulu acheter en Tunisie pour etre libre avec mes enfants...sinon je vais perdre le peu que j ai...C est difficile merci Karma de votre aide il faut des personnes comme vous c est vital pour nous et tout le monde n est pas comme cela en Tunisie

[samarobriva]

bonjour MC et merci pour votre aide

Pour revenir au contrat de la maison, ,il est bien au nom unique de mon mari, etabli chez un notaire de Souassi (5140 Mahdia là où nous avons la maison) que je connais bien et qui me connais bien depuis 25 ans, je suis etonnee qu il est laisse passer cela connaissant les lois tunisiennes, normalement...

la reconnaissance du mariage a ete faite effectivement en 1993 parce que la premiere demande avai ete detournée en 1984. Donc il y a 5 ans lorsque nous avons achete la maison, le mariage ete reconnu en Tunisie, je suis alle moi meme a la mairie de Souassi en 1994 pour avoir la confirmation de l enregistrement a

[samarobriva]

suite pour MC

donc j ai vu le registre officiel à la mairie de Souassi, et l enregistrement du mariage. Je suis etonnee que le Notaire ait demandé un extrait de naissance sans le mariage noté...

De toutes facons, l achat de cette maison a ete fait pendant la vie commune et le mariage, nous sommes maries sous la communaute de biens, mobiliers et immobilers, .... Nous avons deux garcons issus de notre mariage. Je pense que la famille de mon mari n a aucun droit de propriete ni d usage de notre maison que nous avons achete avec notre argent issu de notre travail en France. Si la loi tunisienne est identique à la loi francaise, cette famille n a pas le droit de tenter de m exclure de ma maison comme elle le faisait a chaque fois que nous rentrions en vacances en Tunisie , chaque année parce que nous vivions chez eux, pas gratuitement, d où le but d acheter une maison pour nous et nos enfants pour notre tranquillite. Je pense qu une personne a magouille...

Mille mercis pour votre aide

[samarobriva]

bonjour MC et trompe

paour ma part, notre maraige est declare et enregistre au consulat de Toulouse et enregistre en Mairie en Tunisi dans la commune de souassi et jamais nous n avons obtenu le livret de famille et pourtant mon mari est tunisien

alors c est y perdre la tete ces lois....

Il a fallu ce forum pour que je decouvre beaucoup de choses sur lesquelles j avais un doute d ailleurs...

Je pense que tout est fait pour que le conjoint etranger soit totalement exclu de ses droits alors qu il participe au financement cela me revolte un peu parce qu en France les droits sont identitiques pour un couple marie franco tunisien  hommes ou femmes le bien appartient aux deux automatiquement s il n y a pas de contrat de separation de bien ou autre

Il ne s agit d etrangers qui voudraient venir prendre les droits des tunisiens mais bien de conjoints qui vivent s adaptent s integrent suite a une union le partage doit etre dans les deux sens et non pas dans les pays d europe seulement

j ai l impression que tout est mis en oeuvre pour nous dechoir de nos droits alors qu ils devraient identiques dans les deux pays du couple En France aussi l homme est responsable de la famille

en Tunisie j entends toujours les douaniers dirent ici c est l homme qui a tous les droits

Il y a un blocage sur nous europeens homme ou femme

moi par exemple je souhaitenrai entrer en Tunisie pour une semaine de vacances je ne peux pas y aller sans l autorisation de mon mari surtout pour sortir de la tunisie avec mes enfants C est moi la mere qui les amenent en Tunisie pour qu ils connaissent le maximum je leur ai passe la passion de ce pays que j aime beaucoup et la loi me frene, je ne les vole pas ce sont mes enfants de France parce que nous vivons en France pour le moment,  que j amene en Tunisie je ne vais pas les laisser en Tunisie tous seuls et moi vivre en France avec mon mari c est quoi cela c est totalement debile

C est comme si la France refusai que mon mari rentre en France avec mes enfants  c est pas possible cela Ils nous frenent pour la sortie et pas pour l entree

Ce n est pas comme cela que les enfants vont aimer la Tunisie je connais beaucoup de jeunes en France qui ne veulent plus retourner en Tunisie Les miens me disent deja ils ont 15 et 12 ans nous a 18 ans pas question d aller la bas vous irez tous seuls avec l accueil que nous avons pas de quoi s attacher a un pays qui nous rejette C est le tort de la Tunisie Il faut laisser les enfants bi nationaux laisser entrer en Tunisie librement sans aucune condition pour qu ils s habituent au pays et autres sinon nos jeunes plus tard n iront pas en Tunisie

Beaucoup de jeunes adultes bi nationnaux sont rester en France et ne sont jamais partis une fois dans leur vie en Tunisie c est grave il faut connaitre les deux pays les costumes traditions et autres c est la richesse d un peuple

[samarobriva]

merci a MC pour vos conseils et votre aide

j ai pris vos coordonnées au cas où je n hesiterai pas à vous contacter

encore merci

samarobriva

[trompe]

cher samarobriva , je suis d'accord avec tous cela mais bon ne generalise pas.Car des abus ce fond aussie en france et en belgique .
Mais franchement votre histoire est forte.Je vous souhaite bon courage et beaucoup de chance avec votre combat.

[trompe]

j'ai un petite qeustion ,la maison a ete acheter  au non de ma femme et
mon nom a cote.peux-elle vendre la maison sans mon accord



meeci pour la reponse

[MC]

Qu'entendez-vous par "achetée au nom de ma femme et mon nom" ?

Le contrat mentionne-t-il vos deux noms ? et le titre foncier ?

[trompe]

sur le contrat est noté (le nom de ma femme )mariée avec xxxxxxx xx en 1994.
le titre foncier n'est pas encore fait.
un truc que je trouve bizar q'ils mon demander aucune signature.

[trompe]

cher MC ,


combien de % de taxes doit ont payér  sur une maison??,

Merci pour la réponse

[naceur]

Généralement :  Le droit d’enregistrement =  6% (y compris  droit de CPF)

Slts

[trompe]

<cher Mc,,est-ce que il y a possibilité de ce voir a tunis??

merci de la réponse