document via le net

[student]

bonjour les lecteurs ,
 la situation se présente comme suit:
par un pure hasazard je me truvais devant la boite e mail d'une proche personne, en les consulant j'ai consaté q'elle entretenait une relation adultaire.
mes questions
 la légalité de détenir de tels informations (adresse mail ,mot depasse....) si non comment les rendrent légales (à travers un huissier ,un avocat...)
 ces documents éléctroniques  ( courriers , fichiers ,photos...)peuvent elles faire un ojet de preuvent pour la législation tunisennes
ça serait trés aimable d'avoir des réponces rapides 

[naceur]

Citation de student : ------------
par un pure hasazard je me truvais devant la boite e mail d'une proche personne, en les consulant j'ai consaté q'elle entretenait une relation adultaire.

Commentaire : -------------------
La réponse à ta question dépend énormément de la nature de ta relation avec cette proche personne (relation de mariage ou autres) 

Slts/Naceur

[student]

merci de s'étre interssé .
certainement, il s'agit d'une personne dans mon envionnemt familial
et ma révelation pourra avoir des concéquances graves et je me sent l'obligation de divuguer a la famille .

[naceur]

Conseil : essai de résoudre ce type de problème au niveau familial (ça vaut mieux mille fois que recourir à la justice )   
Le proverbe arabe dit   من وشى لي فقد عاداني   c.à.d. : Ce qui me dénonce quelqu’un que j’aime sera mon ennemie 

Slts/Naceur

[ben.mabrouk@hotmail.com]

dètenir des informations sur quelqu'un,via le net, constitue en quelques sortes, une intrusion dans la vie privèe des autres.
reste a savoir votre relation avec ce proche.
 surtout si ce proche n'est pas votre èpoux ou èpouse, il pourra vous attaquer en justice pour chantage , ce qui sera grave pour vous.
la vie privèe de quelqu'un ne regarde que ce quelqu'un.
pensez-y deux fois

[student]

depius des soupsons portent sur cette personne
est ce que pour pouvoir echapper de (atteinte à la vie privée )faire appel à un huissier notaire (la personne vien souvent se connecter de chez moi et elle oublie son mail ouvert )
- ma question aussi est-ce que les mails et docs via net et sauvguarder dans  un support informatque  constituent une preuve en droit tunisien .

   

[ben.mabrouk@hotmail.com]

rebonjour. ceci est une rèponse a vtre massage .
je ne suis pas un avocat, mais d'après mes connaissances, le fait qu'une personne vient chez vous et utilise votre ordinateur pour rentrer dans son intenet personnel, et oublie de se dèconnecter et fermer son identitè avant de partir de chez vous et que vous rentrez dans son compte, ne constitue pas une grande infraction. ce n'est pas sinplement moral.mais le fait qui pourrait vous causer un (crime au niveau pènal), c'est d'utiliser ce que vous avez trouvè dans les messages recus et envoyès, c'est a dire ce que fait ladite personne, ses èchanges avec les autres, et utiliser ses secrets comme chantage , menace et intimidation. cette personne pourrait vous attaquer en justice pour atteinte a sa vie privèe. vous pourriez risquer de grands dommages. la loi est claire. c'est a vous de dècider.

[Artemiz]

Si tu veux à tout prix denoncer cette personne, tu n'as qu'à ouvrir la bouche... Nul besoin de preuves, électroniques ou autres, trouvées par intrusion ou autrement. Tu ne penses pas que quand tu DIS à la personne que tu veux "sauver" que son partenaire lui trompe, tu vas déjà jeter la confusion, la doute, la méfiance . Tu vas obtenir le résultat voulu, sans avoir à t'inquiéter sur la validité juridique de tes preuves.

Reste la question pourquoi tu as ce besoin urgent de t'immiscer dans la vie privée de tes proches, si ta conscience va rester tranquille et si ta dénonciation ne risque pas de se répercuter sur toi-même... (pas par voie juridique, mais tout simplement parce que la personne que tu veux sauver, tout comme son entourage, ne te seront peut-être pas reconnaissants)

[naceur]

Voir ce lien : http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/codes/ce/pd1070.htm

Slts/Naceur


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