Assujettit partiel à la TVA

[IDOL82]

merci Naceur

[naceur]

Je travaille dans une société assujettit partiel à la TVA, j’aime savoir comment remplir la déclaration fiscale mensuelle du montant de tva est ce que le montant intégral ou le montant calculer sur la base de prorata ?

Pour les charges affectés directement à l'activité assujettie ==> montant total TVA

Pour les charges communes aux deux activités (assujettie et exonérée)  ==> application de la régle de PRORATA de déduction 

Et comment faire comptablement ( la partie restante non déductible on le place dans quel compte ou tout simplement  on l'intègre au cout de la marchandise)?

LA TVA non déductible est un élément du cout

Comptabilisation : dans le même compte que la charge


Slts/Naceur

[naceur]

En premier lieu voir ce fil :  PRORATA TVA

Slts/Naceur

[IDOL82]

l'activité de l'entreprise est l'industrie et commercialisation de huile (exonéré) et tourteaux (tva 6%)bon un exemple: on acheté une camion de 40 000 dt HT financer par le leasing sur 5 ans TVA 18% 7200dt.

lors de l'achat on passe :
162 credit leasing--- crédit 40000
22  materiel de transport----débit40000

lors de paiement des loyer
162 credit leasing  --- 8000 debit
43661180 Tva/equipement  ---1440 debit
65 intert/credit leasing -100 debit
43663180 TVA/interet--- 18 debit
532--------------- credit banque 9558dt


sachant que le prorata est 60% qu'on peut déduire donc la partie restante non déduite de tva ds quelle compte on la place? cad 1440*40%=576
                              18*40%=7.2
j'espere ke vous comprendez

[hich69]

pour bien repondre a ta question tu dois donner un exemple chiffré ça sera mieux.
tu dois préciser l'activité de la société, un montant pour l'achat en suspension de tva et un montant pour l'achat avec la tva. c'est pas compliqué tu verra.

[IDOL82]

Je travaille dans une société assujettit partiel à la TVA, j’aime savoir comment remplir la déclaration fiscale mensuelle du montant de tva est ce que le montant intégral ou le montant calculer sur la base de prorata ? Et comment faire comptablement ( la partie restante non déductible on le place dans quel compte ou tout simplement  on l'intègre au cout de la marchandise)? Merci