Les forums de JurisiteTunisie
  1. Les forums de JurisiteTunisie
  2. Droit Commercial et économique
  3. Questions Courtes en Droit Commercial
  4. Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
Aller à la page d'accueil du site
« précédent suivant »
Pages: [1]   En bas

Cadre juridique des boites de production audiovisuelle

  • 6 Réponses
  • 11002 Vues

Hors ligne philosophe9

  • *
  • 20
  • +0/-0
Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« le: 08 décembre 2010, 10:50:47 pm 22:50 »
Bonjour,
veuillez m'informer chers forumiers sur les procédures de la création des boites audiovisuelles et quels sont les différentes conditions en me précisant les textes organisants ce domaine. :)
Signaler au modérateur   IP archivée

Hors ligne wab

  • *****
  • 335
  • +3/-0
    • Wab-expert
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #1 le: 09 décembre 2010, 09:21:28 am 09:21 »
Signaler au modérateur   IP archivée

Hors ligne nannou85

  • ****
  • 175
  • +0/-0
  • Sexe: Femme
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #2 le: 01 février 2011, 02:25:06 pm 14:25 »
Bonjour,
les liens ne foctionnent pas!
Signaler au modérateur   IP archivée
"On ne peut rien apprendre aux gens. On peut seulement les aider à découvrir qu'ils possèdent déjà en eux tout ce qui est à apprendre."
 (Galilée)

Hors ligne Jamal

  • *****
  • 464
  • +1/-0
  • Sexe: Homme
  • L'expérience, c'est le nom que chacun de nous donne à ses erreurs passées. Oscar Wide
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #3 le: 01 février 2011, 05:46:50 pm 17:46 »
Oui, apparemment le site à été suspendu.
Mais, sur juristetunisie, les fiches sont aussi accessibles.
http://jurisitetunisie.com/tunisie/index/sicad_sources/index.html
Signaler au modérateur   IP archivée
C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. (De Montesquieu / De l’esprit des lois)

Hors ligne nannou85

  • ****
  • 175
  • +0/-0
  • Sexe: Femme
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #4 le: 03 février 2011, 05:34:02 pm 17:34 »
Merci!
Mais je trouve pas le cahier de charges:(
Signaler au modérateur   IP archivée
"On ne peut rien apprendre aux gens. On peut seulement les aider à découvrir qu'ils possèdent déjà en eux tout ce qui est à apprendre."
 (Galilée)

Hors ligne ahmed33

  • *
  • 21
  • +0/-0
  • Sexe: Homme
  • Self Verdict
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #5 le: 02 mars 2011, 11:16:34 am 11:16 »
ilya un cahier de charge à repecter prealablement à tout engagement dans les procédures de constitution:
Veuillez adresser au ministere de telecommunication pour avoir le cahier de charges ett formulaires à remplir
 ???
Signaler au modérateur   IP archivée
L'homme juste produit la justice hors de lui parce qu'il porte la justice en lui.

Hors ligne nannou85

  • ****
  • 175
  • +0/-0
  • Sexe: Femme
Re : Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
« Réponse #6 le: 09 mars 2011, 10:26:27 am 10:26 »
Merci Ahmed33, on doit tj faire le déplacement pour avoir un document! je ne sais pas quand est ce que ce système défaillant d'information électronique va s'améliorer!!
Signaler au modérateur   IP archivée
"On ne peut rien apprendre aux gens. On peut seulement les aider à découvrir qu'ils possèdent déjà en eux tout ce qui est à apprendre."
 (Galilée)
Pages: [1]   En haut
« précédent suivant »
  1. Les forums de JurisiteTunisie
  2. Droit Commercial et économique
  3. Questions Courtes en Droit Commercial
  4. Cadre juridique des boites de production audiovisuelle
 

GoogleTagged