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enseignant vacataire+TVA

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enseignant vacataire+TVA
« le: 24 février 2011, 01:09:56 pm 13:09 »
Bonjour,

est-ce qu'un architecte patenté qui décroche quelques heures en tant qu'enseignant vacataire au supérieur doit payer la TVA sur ses honoraires relatifs à l'enseignement ?

MERCI
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