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Auteur Sujet: Frais de douane & TVA - importation  (Lu 3401 fois)

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Frais de douane & TVA - importation
« le: 19 février 2018, 04:57:00 pm 16:57 »
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Bonjour,
Je tenais tout d'abord à vous remercier pour ce forum que trouve génial de par l'idée, le contenu et l'apport précieux aux adhérents.
Alors, je gère une entreprise de communication et de publicité visuelle, et je projette de lancer dans l'import (en provenance de la France) et la vente d'articles liés à ce domaine tel que: les drapeaux, les stands, les roll-ups ou kakémonos, les banners... enfin les displays en tout genre (pour mieux comprendre j'ai joint une photo d'exemples des articles en question).

Ma question est donc: en me lançant dans cette affaire, aurais-je à payer des frais de douane mis à part la TVA ? y-aurait il d'autres frais ? S'il y a des frais de douane dans ce cas, comment pourrais les calculer ?
D'habitude, j'effectue quelques opérations d'import ponctuelles pour le besoin de mon entreprise en matière de vinyle et de films adhésifs, et selon l'entente EUROMED, je ne paie pas de frais de douane, je ne paie que la TVA et les frais du transitaire. Mais là, on vient de m'informer que ce n'est pas valable pour tout produit d'import.
Merci donc de vouloir me clarifier les choses SVP.
Bien à vous.


Hors ligne Jurisite

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Re : Frais de douane & TVA - importation
« Réponse #1 le: 19 février 2018, 11:15:19 pm 23:15 »
Les frais de douane et les taxes à l'importation - actualisés - sont disponibles auprès des services des douanes. Pour connaître l’intégralité des montants dus et le mode de comptabilisation des droits et taxes , il est indiqué de s'approcher d'un transitaire - celui prendra ultérieurement en charge qui prendra en charge vos opérations d'importations - pour connaître leur détail à moins que vous n'ayez vous-mêmes un accès à l'application SINDA.

Hors ligne BOSS

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Re : Frais de douane & TVA - importation
« Réponse #2 le: 20 février 2018, 10:45:26 am 10:45 »
Je cherchais un moyen d'estimer les frais de douane par moi-même car mon approche nécessite d'établir des devis à maintes reprises pour mes clients donc imaginez le nombre de fois que je dois consulter mon transitaire pour chaque devis, c'est vraiment pénible surtout que mon transitaire est assez occupé au port, mais selon ce que vous dites, un accès SINDA s'avère nécessaire et il n'y a pas moyen dans mon cas. Je ne sais pas s'il y aurait autre moyen de le faire, une liste dans laquelle les produits en question figurent avec des pourcentages comme frais de douanes ou une méthode de calcul...
En tous cas, je vous remercie de vos clarifications.