Droit Fiscal > Questions Courtes en Droit Fiscal
Avantage en nature.
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Jalel_D:
Bonjour,
Peut-on bénéficier des bons de carburant et garder sa voiture personnelle et dans ce cas comment calcule-t-on l'impôt sur cet avantage ?
Jalel_D:
--- Citation de: Jalel_D le 29 mars 2019, 01:55:21 pm 13:55 ---Bonjour,
Peut-on bénéficier des bons de carburant et garder sa voiture personnelle (sans bénéficier de la voiture de fonction) et dans ce cas comment calcule-t-on l'impôt sur cet avantage ?
--- Fin de citation ---
naceur:
Bonjour
Voir BODI - Texte DGI n° 90/07 - Note commune n° 2/1990
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