bonjour,
mon épouse tunisienne, réside en France.
Elle dispose d'un certain nombre de documents papier, relatifs à des propriétés que possédaient son grand-père, puis sa mère, et donc faisant partie de son héritage . Leur compréhension n'est pas simple
Un premier document d'assez grand format (A3) s'intitule :
TITRE no 45678 - Propriété "dite Sedira " – "sur un autre document, ce titre est complété par "(RN 123..) L15312, 113xx, .."
On y trouve
- un plan synthétique (15 x 15 cm) , ne représentant que les routes, sur un dizaine de km autour de la ville (Bou-Salem, à l'époque Souk el Khemis). Des zones y sont délimitées à la main, portant des No en séquence 1,2, 3, ..,45
- et des schéma détaillés ( de 5 à 12 cm chaque) de ce qui semblent correspondre aux zones précédentes, avec surface, et positionnement par rapport à des pistes , oued, autres terrains (avec nom de personnes et/ou "Titre no 789…". Il n'y a jamais de no de titre a l'intérieur des zones détaillées.
- Un extrait est en piece jointe
Nos questions :
1) le TITRE (45678): est-ce un" titre bleu" (titre foncier) ou un "titre arabe" : comment savoir ? et quelles conséquences dans chacun des cas.?
2) je pense que ce no de titre s'applique-t-il à l'ensemble des zones décrites dans le document. Est-ce exact ?
3) quelles procédures suivre pour savoir ce que sont devenus ces lots, et s'ils font toujours partie de l'héritage ?.
Nous vous serions tres reconnaissant si vous pouviez nous orienter / suggérer
Merci
Sujet: Un seul numéro de titre et de multiples propriétés (Lu 5549 fois)