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Un seul numéro de titre et de multiples propriétés

Hors ligne dridibou

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Un seul numéro de titre et de multiples propriétés
« le: 24 mars 2022, 02:43:09 pm 14:43 »
bonjour,
mon épouse tunisienne, réside en France.
Elle dispose d'un certain nombre de documents papier,  relatifs à des propriétés que possédaient son grand-père, puis sa mère, et donc faisant partie de son héritage . Leur compréhension n'est pas simple

 Un premier document d'assez grand format (A3) s'intitule :
TITRE no 45678 - Propriété "dite Sedira " – "sur un autre document, ce titre est complété par "(RN 123..) L15312, 113xx, .."

On y trouve
-   un plan synthétique (15 x 15 cm) , ne représentant que les routes, sur un dizaine de km autour  de la ville (Bou-Salem, à l'époque Souk el Khemis). Des zones y sont délimitées à la main, portant des No en séquence 1,2, 3, ..,45
-   et des schéma détaillés ( de 5 à 12 cm chaque) de ce qui semblent correspondre aux zones précédentes, avec surface, et positionnement par rapport à des pistes , oued, autres terrains (avec nom de personnes et/ou "Titre no 789…". Il n'y a jamais de no de titre a l'intérieur des zones détaillées.
-   Un extrait est en piece jointe
Nos questions :

1)   le TITRE (45678): est-ce un" titre bleu" (titre foncier) ou un "titre arabe" : comment savoir ? et quelles conséquences dans chacun des cas.?
2)     je pense que ce no de titre s'applique-t-il à l'ensemble des zones décrites dans le document. Est-ce exact ?
3)     quelles procédures suivre pour savoir ce que sont devenus ces lots, et s'ils font toujours partie de l'héritage ?.

Nous vous serions tres reconnaissant si vous pouviez nous orienter / suggérer
Merci

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Re : Un seul numéro de titre et de multiples propriétés
« Réponse #1 le: 14 novembre 2022, 12:12:02 pm 12:12 »
Bonjour,
Il est possible de consulter en ligne les titres fonciers ainsi que plusieurs opérations les concernant.
Le site est actuellement en langue en arabe.
Nos respects