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Droit constitutionnel

Pas de nouveau message Les constitutions de la Tunisie

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par Administration des forums
dans Les constitutions de la ...
le 24 octobre 2024, 02:07:09 am 02:07

Pas de nouveau message Autres textes

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par Administration des forums
dans Divers textes en ligne
le 24 octobre 2024, 02:10:23 am 02:10

Les codes

Autour de l'actualité

Pas de nouveau message L'actualité et plus

Modérateur: Jamal

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par Salim1980
dans DÉPLACÉ: Communiqués sur...
le 01 novembre 2024, 08:28:28 pm 20:28

Pas de nouveau message Ça se passe ailleurs

L'actualité juridique ailleurs qu'en Tunisie

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par Jamal
dans Accident de travail en f...
le 01 octobre 2024, 07:23:32 pm 19:23

Pas de nouveau message Les chroniques judidiaires de la presse

Des journaux des plus sérieux ont repris une tradition que nos ainés appréciaient du temps où les réseaux ne s'étaient pas encore autant universalisés, celle des chroniques judiciaires. Mais, nous avons choisi de créer une nouvelle section des forums pour faire un renvoi aux pages des sites qui les publient en ligne. "La presse de Tunisie" a même retenu un TAG à cet effet. En fonction de ce que notre bot récoltera, nous mettons dans cette rubrique des liens vers ces pages. Nous ne les connaissons pas tous pour le moment.

Modérateur: Jamal

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par Yacin
dans La chronique juridique e...
le 25 novembre 2023, 09:57:08 am 09:57

Pas de nouveau message Les honoraires des avocats

Les honoraires évoluent sur une base quasi annuelle, dans cette rubrique on en discutte

Modérateur: Jamal

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par Administration des forums
dans Art.15 Loi n° 2015-36 re...
le 19 mars 2024, 03:32:43 pm 15:32

Pas de nouveau message Les archives de la rubrique

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par Abdou
dans Séminaire Cinquantenaire...
le 19 janvier 2010, 03:20:07 pm 15:20

Publications officielles (extraits)

Pas de nouveau message Le Journal officiel de la République tunisienne

Une sélection de textes publiés au JORT. Les mesures nominatives, les délégations de signature et d'une façon générale les textes comportant des décisions de portée temporaire comme les décisions d'ouverture de concours, d'examens professionnels ou des recrutements, les accords sur les emprunts, les enquêtes locales, etc. ne sont pas retenus dans les sélections opérées. Les numéros du JORT pour lesquels aucun texte n'est mis en ligne par suite des sélections ainsi effectuées ne font pas référencés.

Modérateurs: Jamal, Jurisite

Sous-section: 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2005, 1991, 1998

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par Jamal
dans Re : Extrait du Jort n° ...
le 30 octobre 2024, 06:53:06 pm 18:53

Pas de nouveau message Les notes (fiscales) communes

Mise à jour suspendue Les notes - fiscales communes - émises par la Direction Générale des Études et de la Législation Fiscales (DGELF) relevant du ministère des Finances.

Modérateur: Jamal

Sous-section: 2024, 2023

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par Jamal
dans Note commune n° 2023-13 ...
le 04 juillet 2023, 11:01:22 pm 23:01

Pas de nouveau message Les notes et circulaires de la Banque centrale de Tunisie

Les notes et circulaires de la Banque centrale de Tunisie qu'elles soient publiées ou non au Journal officiel de la République Tunisienne

Modérateur: Jamal

Sous-section: 2024, 2023, 2022, 2021, 2020

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par Salim1980
dans Circulaire n° 2024-07 : ...
le 12 mars 2024, 10:34:28 am 10:34

Pas de nouveau message Les archives

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par Abdou
dans Service nationale: un no...
le 27 avril 2010, 10:18:49 am 10:18

Droit bancaire

* Loi, décrets, arrêtés et circulaires

271 Redirections

Pas de nouveau message Droit bancaire

Les questions que vous vous posez dans vos relations avec les banques

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par Salim1980
dans Révision des statuts de ...
le 31 octobre 2024, 12:38:51 pm 12:38

Pas de nouveau message Tarification bancaire

Ce qui dit la loi et comment l'applique-ton ou ne l'applique-t-on pas. Votre expérience et nos constats.

Modérateur: Jamal

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par Yacin
dans 3ème réunion bi-annuelle...
le 15 décembre 2023, 07:49:35 pm 19:49

Réglementation des changes

Pas de nouveau message Commentaire des textes et projets

Une section pour commenter les nouveaux textes et projets. A l'occasion, d'anciens textes pourraient aussi être examinés quant à leur pertinence et portée.

Modérateur: Jamal

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par Salim1980
dans Le code des changes, l'a...
le 20 octobre 2024, 11:51:09 am 11:51

Pas de nouveau message Questions courtes

Au-delà du droit bancaire, la réglementation des changes en raison de ses spécificités et ses exceptions soulèvent souvent des interrogations que cette section se propose d’éclaircir. L'expérience et la publication des décisions que peuvent avoir prises les autorités permet également de mieux cerner la jurisprudence et les droits qui en découlent.

Modérateur: Jamal

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par Salim1980
dans Re : Les ventes de carte...
le 20 juin 2024, 11:24:32 am 11:24

Droit Civil

* Lois, décrets et arrêtés

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Pas de nouveau message Statut Personnel

Mariage, divorce, filiation...

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par Oussama
dans Compétences Tunisiennes
le 23 novembre 2023, 04:32:03 pm 16:32

Pas de nouveau message Mariages Mixtes

Les mariages mixtes : tunisien(ne)/autre nationalité

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par Nathaalie04
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le 09 août 2022, 07:00:39 am 07:00

Pas de nouveau message Mariage tunisienne/non-musulman

Le forum de JurisiteTunisie dédié aux mariages des tunisiennes avec des "étrangers", peut-être non-musulmans ou certainement non-musulmans...

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par Sassou007
dans Re : Mariage d'une musul...
le 06 février 2012, 09:27:34 am 09:27

Pas de nouveau message Droit Successoral

Modérateur: Jamal

Sous-section: L'égalité dans l'héritage, Questions diverses sur les successions et leurs partages, Partages de successions

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par Jamal
dans Fils:1+So. ut.:1+Fr. Ger...
le 02 novembre 2024, 08:47:10 pm 20:47

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Civil

Consultations Publiques

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par Jamal
dans Re : Extrait de naissanc...
le 03 janvier 2023, 07:05:40 pm 19:05

Pas de nouveau message Mariages entre non-tunisiens en Tunisie

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par naceur
dans Re : aide
le 30 mai 2019, 09:51:40 am 09:51

Général

Pas de nouveau message Le droit en Général

Le Droit des Droits...

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par Jamal
dans Re : Re : annulation de ...
le 09 juin 2023, 02:08:09 pm 14:08

Droit Commercial et économique

Pas de nouveau message Droit des Sociétés

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par Peristo
dans Re : Etranger veux inves...
le 31 octobre 2024, 02:19:25 pm 14:19

* Lois, décrets et arrêtés

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Pas de nouveau message Droit Commercial Général

Le droit commercial en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit commercial

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par Peristo
dans Re : Annulation de deman...
le 31 octobre 2024, 02:05:59 pm 14:05

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Commercial

Consultations Publiques

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par Abk
dans Création Société droit c...
le 07 juin 2021, 10:07:14 am 10:07

Pas de nouveau message Commerce Electronique et Télétravail

Discussion à propos du commerce électronique et par extention à propos du télétravail

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par Jamal
dans Re : Banque de données
le 19 décembre 2022, 07:14:46 pm 19:14

Droit Immobilier

* Lois, décrets et arrêtés

183 Redirections

Pas de nouveau message Questions courtes en droit immobilier

Consultations publiques

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par Peristo
dans Re : Délai pour conteste...
le 31 octobre 2024, 02:42:10 pm 14:42

Droit International

Pas de nouveau message Droit International

Le droit International

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le 27 mars 2024, 04:34:49 pm 16:34

Pas de nouveau message Lutte contre le terrorisme

La lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent du point de vue notamment de la Tunisie et de son soutien à cette lutte

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par yaz2fr
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le 22 janvier 2009, 03:17:14 pm 15:17

Propriété intellectuelle

* Lois, décrets et arrêtés

167 Redirections

Pas de nouveau message Droit de la Propriété Intellectuelle en Général

Le droit de la propriété intellectuelle en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit de la Propriété Intellectuelle

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par NEF
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le 06 novembre 2018, 05:10:57 pm 17:10

Pas de nouveau message Questions Courtes en matière de Droit de la Propriété Intellectuelle

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dans Demande d'informations
le 01 mars 2007, 10:25:13 am 10:25

Droit Public et Administratif

* Lois, décrets et arrêtés

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Pas de nouveau message Droit Public et Administratif Général

Le droit public en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du droit Public et Administratif

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par wab
dans Re : RS pour société off...
le 29 janvier 2018, 07:11:43 pm 19:11

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Public et administratif

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dans Re : Aucune facture sonè...
le 30 mai 2023, 09:29:52 am 09:29

Droit Fiscal

Pas de nouveau message Droit Fiscal Général

Le droit fiscal en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du droit Fiscal

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par Yacin
dans Les apports de la loi de...
le 15 décembre 2023, 07:21:38 pm 19:21

* Les lois de finances

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* Lois, décrets et arrêtés

284 Redirections

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Fiscal

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par Elodia
dans Re : Re : Facture en dev...
le 30 octobre 2024, 05:33:43 pm 17:33

Droit Judiciaire

* Lois, décrets et arrêtés

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Pas de nouveau message Droit Judiciaire Général

Le droit judiciaire en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit Judiciaire

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le 24 janvier 2021, 12:44:07 pm 12:44

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Judiciaire

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le 08 juin 2021, 04:01:08 pm 16:01

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Pas de nouveau message Droit Social Général

Le droit social en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit Social

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le 15 juillet 2024, 08:17:06 am 08:17

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Tout se qui se rapporte aux conventions collectives spécifiquement

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Pas de nouveau message Harcèlement Moral au Travail

La notion de harcèlement moral au travail: définitions, évolutions, aspects légaux et juridictionnels, témoignages, références ...

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Pas de nouveau message Droit Pénal Général

Le droit pénal en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques

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A propos de l'audit envisagé, des conditions de sa mise en œuvre et des résultats

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le 02 juillet 2024, 07:28:50 pm 19:28

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Vous avez avez été confronté à des faits de corruption, vous voulez prévenir d'autres de la subir ou vous voulez attirer l'attention de ceux qui la combatte, cet espace vous est réservé

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le 15 avril 2024, 05:57:21 am 05:57

Pas de nouveau message Le droit et la lutte contre la corruption et le blanchiment

Une section en construction pour la compilation des textes anciens et nouveaux sur la lutte contre la corruption et le blanchiment d'argent

Modérateur: Jamal

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Pas de nouveau message Questions communes et définitions

Définitions, adresses, sites et autres informations utiles

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Pas de nouveau message Instance nationale de lutte contre la corruption (INLUCC)

A propos d'une institution de lutte contre la corruption en Tunisie

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Pas de nouveau message Droit des marchés publics

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Pas de nouveau message Droits de l'homme et des libertés individuelles

Sous-section: Lois, décrets et arrêtés

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le 01 novembre 2024, 08:53:12 pm 20:53

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le 14 février 2023, 10:02:43 am 10:02

Le droit islamique

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On pourra trouver dans cette section les infos que les contributeurs du forums jugent utile de reprendre . En s'abonnant à cette rubrique on pourra aussi assurer une veille plus ou moins efficace selon la pertinence et la régularité des contributions.

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le 28 novembre 2022, 02:50:38 pm 14:50

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khimar

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le 16 décembre 2017, 06:06:47 am 06:06

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par Administration des forums
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