Rectification TVA déclaration mensuelle

[Stagiaire]

Bonjour,

en analysant l'exercice de 2016 j'ai décelé que la déclaration de sept-2016 au niveau du crédit de TVA ne correspondait pas au crédit de TVA constater réellement dans la comptabilité, une déclaration rectificative s'impose, du fait je pose les questions suivantes :

1/ Est ce que la rectification de la TVA au niveau de la déclaration, devra seulement porter sur le solde du montant erronée ou bien on doit renseigner de nouveau les bonnes valeurs en leur totalité de TVA déductible et TVA collectée ?

2/ Le schéma comptable de la déclaration rectificative en 2019 (en cas d'augmentation du crédit de TVA) est bien :
4368  D
      43666 C
Constatation rectif TVA ded sept-16
43667  D
        4368  C
Régularisation crédit TVA sept-16

3/ Généralement à la fin de chaque mois on constate le crédit de TVA ou la TVA à payer ou bien attendre de faire la déclaration mensuelle et recevoir la quittance pour constater à cette date la TVA (crédit/à payer) ? même si la déclaration pourra intervenir avec des mois en retard pour une société donnée ?


Merci de vos éclaircissements.

[naceur]

Bonjour,

1/ Est ce que la rectification de la TVA au niveau de la déclaration, devra seulement porter sur le solde du montant erronée ou bien on doit renseigner de nouveau les bonnes valeurs en leur totalité de TVA déductible et TVA collectée ?

on doit enregistrer de nouveau les bonnes valeurs en leur totalité

2/ Le schéma comptable de la déclaration rectificative en 2019 (en cas d'augmentation du crédit de TVA) est bien :
4368  D
      43666 C
Constatation rectif TVA ded sept-16
43667  D
        4368  C
Régularisation crédit TVA sept-16

Tu doit passer l’écriture de  centralisation selon les valeurs de la déclaration rectificative

3/ Généralement à la fin de chaque mois on constate le crédit de TVA ou la TVA à payer ou bien attendre de faire la déclaration mensuelle et recevoir la quittance pour constater à cette date la TVA (crédit/à payer) ? même si la déclaration pourra intervenir avec des mois en retard pour une société donnée ?

Le mieux est de vérifier lors de dépôt de la déclaration le crédit de TVA porté sur le quittance et corrigé sur place s'il y a une différence


 

[Stagiaire]

Tout d'abord, je vous remercie Mr NACEUR pour votre réponse et j'ai l'immense plaisir de vois informer que j'ai bcp appris de tes différents interventions sur les forums de juristetunisie.

Et après, je souhaite avoir quelques précisions  :

Tu doit passer l’écriture de  centralisation selon les valeurs de la déclaration rectificative.

Pourriez-vous illustrer votre réponse par un exemple (cas d'augmentation de crédit de tva suite à l'augmentation de la tva déductible d'un exercice précédent)

Le mieux est de vérifier lors de dépôt de la déclaration le crédit de TVA porté sur le quittance et corrigé sur place s'il y a une différence.

J'ai voulu savoir est ce que l'écriture comptable de constatation de crédit tva ou tva à payer doit être fait à la fin de chaque ou bien lors de l'établissement de la déclaration mensuelle (même si cette déclaration pourra avoir lieu en retard d'un ou même plus) ?

MERCI.


 

[naceur]

Bonjour

Pourriez-vous illustrer votre réponse par un exemple (cas d'augmentation de crédit de tva suite à l'augmentation de la tva déductible d'un exercice précédent)

Lors du dépôt de la déclaration rectificative tu doit passer l’écriture suivant :
-----------                 -----------------
4366... 4366 Etat TVA déductible  .................. X1
                     36... Etat TVA à payer (ou report)  ........................ X1
Annulation centralisation TVA mois ..../.......
-------------              -------------------
436... Etat TVA à payer (ou report) .................. X2
                     4366 Etat TVA déductible ........................ X2
Centralisation TVA mois ..../.......
-------------              -------------------
 

J'ai voulu savoir est ce que l'écriture comptable de constatation de crédit tva ou tva à payer doit être fait à la fin de chaque ou bien lors de l'établissement de la déclaration mensuelle (même si cette déclaration pourra avoir lieu en retard d'un ou même plus) ?

Le mieux est  lors de l'établissement de la déclaration mensuelle