Les forums de JurisiteTunisie

Droit Fiscal => Droit Fiscal Général => Discussion démarrée par: namel57 le 20 septembre 2009, 05:42:41 pm 17:42

Titre: Voiture RS, sortie de territoire
Posté par: namel57 le 20 septembre 2009, 05:42:41 pm 17:42

Je possède une voiture immatriculée en RS. Mes parents possèdent une autorisation de circulation sur ce véhicule.
J'aimerais donc savoir s'il est possible à mes parents de sortir ce véhicule de la tunisie pour ensuite le rentrer.
Cordialement,

Titre: Re : Voiture RS, sortie de territoire
Posté par: naceur le 22 septembre 2009, 10:23:31 am 10:23

Citation de: namel57 le 20 septembre 2009, 05:42:41 pm 17:42

Je possède une voiture immatriculée en RS. Mes parents possèdent une autorisation de circulation sur ce véhicule.
J'aimerais donc savoir s'il est possible à mes parents de sortir ce véhicule de la tunisie pour ensuite le rentrer.

En principe, Oui

Slts/Naceur