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Droit Fiscal => Droit Fiscal Général => Discussion démarrée par: salah le 23 juin 2009, 01:29:37 pm 13:29

Titre: Torréfaction café.
Posté par: salah le 23 juin 2009, 01:29:37 pm 13:29
Une entreprise ayant pour activité;"Torréfaction café".
Elle achète du café auprès de l'OCT.
soit un exemple de facture d'achat.
Qté:61Kgs.
PU: 3634.746
donc:
HT: 221.719
sac:  0.300
TVA: 39.910
OS:   7.046     Oeuv Soc.
DC:  51.613     Droit de consommation.
Tim:  0.300
A payer
269.275

1/ Je veut savoir comment a été calculé OS et DC.
2/ Après torréfaction les 61Kgs seront 48Kgs, comment établir la facture de vente si le prix total est 7D. C'est à dire les 48Kgs seront vendus contre 336D.
Titre: Re : Torréfaction café.
Posté par: salah le 27 juin 2009, 08:19:37 pm 20:19
SVP

URGENT