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Droit Civil => Droit Successoral => Discussion démarrée par: dudum le 07 juillet 2004, 06:45:15 pm 18:45
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Bonjour a vous tous qui permettez à ce site d'exister.
je viens de me balader sur le FAQ sur les successions.
J'en suis revenu tout tourneboulé.
je pense que tout tunisien moyen est incapable de comprendre comment se répartirai un héritage en cas de décès.
Donc serait-il possible de faire quelques études de cas, qui puissent servir de point de repère.
Par exemple de quoi hérite le conjoint en cas de décès (différents cas suivant la composition familliale et contrat de mariage)...
Ma demande est peut-être excessive à la vue de la quelité de ce site.
Mais le droit des successions est un sujet qui concerne tout le monde, et mon expérience montre que personne n'y connait rien en Tunisie. Pourtant une succession cela se prépare, et on doit toujours envisager le pire.
En remerciant déjà les concepteurs de ce site qui ont déjà faits tant et tant.
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Bonsoir dudum,
Efectivement la pratique des successions et leur "droit" sont bien complexes. A partir de quelques règles scripturaires trés simples les législateurs musulmans, plus particulièrement les auteurs sunnites, en fait une matière difficilement compréhensible. Même les codes modernes (Tunisie, Algérie, Maroc, egypte etc) n'arrivent pas à cerner correctement la matière et se limitent à transposer avec énormément de redondance les règles issues du droit islamique...
Oui, nous mettrons en ligne au niveau de la FAQ quelques exemples de partage, parallèlement il faudra aussi compléter cette FAQ par l'énoncé des principales règles de partage.
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mais pourquoi à partir de règles simples est-ce devenu un tel maquis.
qu'est ce qui manque qu'est ce qu'il y a de trop.
y-a-t-il des avis éclairés sur le sujet?
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On dit << Les successions sont la moitié des sciences>> ou en Arabe << المواريث، نصف العلوم>>.
Moi, qui a étudié le Droit 6 ans, l'enseignait 6ans, le pratiquait depuis 15ans, j'ai jamais pu comprendre les regles des successions. Ca part simple et tu te dis << ca y est, j'ai compris>> , mais au bout de 1 heure, c'est NADA.
Si je peux, je dirais qu'il faut, avant tout, être un bon algebre. Ensuite, faut cerner les ABC de l'analyse. Ainsi, et à titre d'exemple, Faut connaitre les part de 1/2; 1/3;1/6;1/8 et le 1/4. jusque là tout va bien, mais quand on attaque les autres cas, c'est la galère.
Sincèrement, je pense que celui qui a étudié en 1er les successions été un génie; il a presque supposé tous les cas, ou, il a pensé à mettre des règles qui régissent tous les cas et du coup c'été "presque" LA PERFECTION.
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veux tu dire qu' à vouloir prévoir tous les cas on tombe dans un système fort complexe.
une version du mieux ennemi du bien?
y-a-t-il trop d'héritiers?
cela doit avoir des conséquences: successions ingérables, indivisions multiples, morcellement?
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Bonsoir,
Je dirais jamais que cette matière est simple, mais je donnerais raison à dire que pour simplifier les données, il faut, dans une succession, essayer de déterminer les héritiers pour ensuite déterminer leurs parts selon les règles dominantes.