Voir les contributions

Cette section vous permet de consulter les contributions (messages, sujets et fichiers joints) d'un utilisateur. Vous ne pourrez voir que les contributions des zones auxquelles vous avez accès.


Sujets - raja.raja

Pages: [1]
1
Conventions collectives / convention collective
« le: 03 octobre 2012, 11:05:58 am 11:05 »
Bonjour
Svp qu'elle convention collective subit un bureau d'ingineering composer de 8 personnels un cadre financier; 4 ingenieurs & 3 technicien et  dont son activité principale l' ingineering industriel.
svp qu'elle subvention collective doit être subit ce bureau.
merci

2
Droit des Sociétés / convention collective
« le: 03 octobre 2012, 11:03:30 am 11:03 »
Bonjour
Svp qu'elle convention collective subit un bureau d'ingineering composer de 8 personnels un cadre financier; 4 ingenieurs & 3 technicien et  dont son activité principale l' ingineering industriel.
svp qu'elle subvention collective doit être subit ce bureau.
merci

3
Droit Fiscal Général / règlement facture
« le: 15 septembre 2012, 10:40:18 am 10:40 »
bonjour
est que c'est légale  fiscalement  qu'une SARL (X) a régler le montant d'une facture auprès d'un frs qui est une autre SARL (Y) par chéque mais ce chequé il est au nom du gérant sur sa demande  et non pas au non du la société?
si c'est interdit qu'elle sera la pénalité du client
s'il ya un texte légale qui approuve cette démarche

4
Droit des Sociétés / Tres important svp
« le: 14 septembre 2012, 03:03:12 pm 15:03 »
 salut ts le monde svp je demande quelques questions svp aidez moi.
1) est qu"une SARL peux acheter la totalité des parts sociales d'une autre société dans la memem domaine d'activité qui annonce sa dissolution.
2) comptablement comment passer cette achat
merci

5
Droit Fiscal Général / régime fiscale
« le: 02 juillet 2012, 01:17:36 pm 13:17 »
 salam
svp pour un architecte qui a une patente dans la qu'elle il est assujetti au tva  qu'elle est le régime fiscale a appliqué forfaitaire ou b1 réel ??
de mm qu'elles sont les déclarations à déposer au recette de finance ??
merci    

Pages: [1]