Les forums de JurisiteTunisie

Propriété intellectuelle => Droit de la Propriété Intellectuelle en Général => Discussion démarrée par: punkais le 14 mai 2005, 11:27:36 pm 23:27

Titre: un cd
Posté par: punkais le 14 mai 2005, 11:27:36 pm 23:27
copier un cd est ce que c'est legal? 
Titre: Re: Copier un CD
Posté par: Jamel le 15 mai 2005, 05:58:29 pm 17:58
Vous faites bien de poser cette question dans cette rubrique!!
En fait la réponse à cette question dépend du contenu du CD et de ce que l'on a l'intention de faire de cette copie ...
Et puis, pourquoi faudrait-il qu'il y ait une réglmentation particulière pour les CD? Il n'y a pas une réglementation selon les supports de données.
Titre: Re: un cd
Posté par: punkais le 29 mars 2006, 11:46:12 am 11:46
Je veux juste dire : Il y a trop de boutiques qui gravent les Cds est ce que je peux faire une boutique comme eux et graver?