Droit Civil > Statut Personnel
Révocabilité jugement d'adoption – Jurisprudence
TARATATA:
c jugement a^permi la revocation ( cour d appel de monastir et l enfant adopté avait le nom de MOHSEN)
habib5490:
Bonjour TARATATA,
J'aimerai savoir dans quelles circonstances la cour d'appel de Monastir a révoqué un jugement d'adoption, d'autant plus que la loi ne prévoit rien en la matière et que dans mon jugement il est écrit qu'il est irrévocable.
Pourriez-vous m'en dire plus, ou, encore mieux, nous donner une copie du jugement ?
D'avance merci.
TARATATA:
le jugement lui meme est irrevocable mais on p revoquer l adoptation par un jugement independant surtt lorsque l'interet de l enfant adopté l exige.
le base juridique est le principe de la librté = tant que la loi n interdit pas la revocation par texte expressement , la revocation est permise et l interet de l adopté qui est generateur.
c mon avis . merci
habib5490:
Merci pour votre réponse.
Cela me paraît effectivement logique qu'en cas de manquement grâve, et dans l'intérêt de l'enfant, on puisse, en quelque sorte, "revenir" sur une adoption. Mais il me faut savoir quelle est la procédure exacte dans ce cas. En fait, la loi francaise distingue deux types d'adoptions :
- l'adoption simple, sans rupture du lien de filiation, et qui est révocable ,
- l'adoption plénière, avec rupture du lien de filiation biologique et création d'un lien de filiation entre les parents adoptifs et l'adopté. Ce lien est irrévocable.
Maintenant je souhaite savoir si, et comment, la fameuse jurisprudence de la cour d'appel de Tunis de 1980, ou celle de Monastir, a révoqué le jugement d'adoption d'origine. Plus précisemment quel a été le mécanisme juridique exact : retrait de la garde parentale et nouvelle adoption ? ou simplement révocation de l'adoption ? Mais sur quelle base juridique ? En somme, l'idéal serait en réalité de disposer d'un tel jugement afin de pouvoir l'analyser.
D'avance merci à tous pour votre aide.
TARATATA:
ART 559. - Tout rapport de droit est présumé valable et conforme à la loi, jusqu'à preuve du contraire.
g dois comprendre c qui tu v exacetement . tu es pour ou contree la r evocation.
puor le probleme de l exucutoirité du jugement à l etranger c autre chose
mer ci
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