Bonjour et je veux exprimer ma joie en découvrant cet espace riche où je vois qu'il y a des personnes qui font le grand effort d'aider à la réponse des questions. Que Dieu les récompense.
Je suis ingénier en informatique et malgré mon expérience je dois avouer mon ignorance de plusieurs élément de la loi.
Je veux raconter ma petite histoire avec un ex employeur qui s'abstient à me donner une attestation de travail. Je cherche auprès de vous un moyen légal comment obtenir mon attestation sachant que je pense que la discussion avec mon employeur est arrivé à un blocus et que mon nouveau employeur me presse d'obtenir la feuille.
Donc j'étais titulaire ( contrat CDI ) pendant un an et demi jusqu'au moi d'Avril 2010 quand j'ai reçu une offre intéressante à laquelle j'ai consentie. J'ai déposé ma dimission à mon employeur et j'ai reçu une décharge. Ma période de passation est bien sur de 3 mois mais mon employeur a exprimé la bienfaisance de me libérer aussitot que possible lorsqu'il n'aura plus besoin de moi.
A noter que durant les 9 premiers moi de mon embauche j'étais chargé de développer un logiciel. Ensuite dans la période qui a suivi, nous sommes rentré dans une période de maintenance et ajout de fonctionnalité. Depuis 2009 une version a été déjà livré à son client étranger qui l'a deployé avec succès aupres de ses clients finaux. Donc lorsque j'ai démissioné, j'étais dans une phase de maintenance de PETIT bug et PETITs ajout et de temps en temps j'intéragi avec les clients externes.
A noter surtout que durant la phase de maintenance il y a peu de développement : la plupart du temps est consacré à l'examen des fichiers clients afin de tracer les problème et le plus souvent rejeter les bug et les attribuer à des fausse manipulation du logiciel.
Le moi d'Avril a été aussi consacré à faire la passation au nouveau employé qui est venu prendre la relève.
Mon employeur m'a libéré en début moi de Mai sans me donner aucune feuille.
Pendant tout le moi je n'ai rien réclamé en pensant qu'il va me contacter et convoquer pour prendre mes papiers ainsi que mon solde de tout compte.
A la fin du moi je l'ai contacté en demandant l'attestation de travail et les congés. Il ignore ma demande pour s'enquérir sur ce que j'étais en train de faire alors qu'il n'y aucune trace de développement pendant le moi d'Avril selon l'historique du serveur qui stoque le code source. J'ai alors dû me rendre à la société et heureusement on m'a accepté mais dans la réunion on m'oblige de remédier à des dégats supposé etre causé par le faite que j'ai rien développé. Malgré l'activité de maintenance et de passation, mon patron réclame que je dois lui rembourser le salaire de Avril pour pouvoir régler les choses d'une facon normale.
A mon étonnement, mais sachant que dans mon passé j'ai été victime d'un autre ex employeur qui a poussé une entreprise à me renvoyer sans aucune raison, j'ai jugé qu'en remboursant le moi d'Avril, je garantirai le reglement des compte et surtout le fait qu'il ne va pas courir après moi au future.
C'est ainsi qu'on s'est accordé, qu'en lui remboursant le moi d'Avril, qu'en obtenant mes jour de congé, et le reste de mon salaire (une part non déclaré que je recois avec la facture) alors tout sera bien et j'obtiendrai mon attestation de travail.
Je suis désolé à ce niveau là de la longueur de mon message.
Par la suite on s'est mis à négocier par le email les jours de congés. Apres des échanges pénibles il a accepté de me donner une part de mes jour de congé de l'année 2010 lesquel il a refusé au départ.
Maintenant il m'envoi une autre lettre danslaquelle il me force à m'engager par écrit à ne pas opérer dans le domain de son client.
Malgré que mon nouvel emploi n'est pas dans ce domaine là, je ne veux pas consentir à sa demande : je juge que la négociation par l'amiable avec lui n'a plus raison d'etre.
A noter que dans mon ancien contrat, je suis seulement obligé de m'engager à ce que je ne travaille pas pour le compte de ses clients. Il n y avait pas la généralisation sur le domaine d'activité.
Mes questions sont les suivantes :
Quel est le moyen indirect d'obtenir mon attestation de travail ? Y-t-il une entité chargé de resoudre ces problèmes ?
Je possède heureusement la facture du moi de Mars, mais pas celle du moi d'Avril. Par contre je possède aussi l'historque de la banque qui indique un virement de saliare pour le moi d'Avril. Finalement je possède un enregistrement audio de ma conversation avec l'employeur où il y a la preuve que c'est lui qui m'a libéré et c'est pas moi qui a quitté mon poste. Des gens me font connaitre que les enregistrements audio sont illégal, mais sous la peur que mon employeur pousse la chose à ce que j'ai quitté la période de passation, je me suis trouvé obligé d'enregistrer ma derniere réunion avec lui.
Finalement, y-a-t-il une entité qui puisse garantir que mon employé n'use pas de certaines relation pour me faire perdre mon nouveau emploi ? Cette fois je risque de perdre la sagesse en réagissant d'une maniere non légale à une telle et potentielle tentative.
Je vous remerci d'avance.
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