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Auteur Sujet: Conduite de voiture RS  (Lu 12666 fois)

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29 mai 2005, 01:54:20 am 01:54
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ramzi2005

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Assléma,
D'abord je vous félicite pour cette bonne initative d'ouvrir un forum de discussion... ou plutôt de consultation. :D

Je sais qu'une voiture importée et immatriculée RS doit être conduite par le propriétaire lui-même, ou ses parents, ou ses enfants ou le conjoint.

Mais est-il possible que mon frère (par exemple) conduise la voiture après lui avoir fourni une autorisation?

Voici l'extrait du site www.douane.gov.tn:

"La conduite d’un véhicule admis en franchise totale, par une tierce personne  non autorisée, sans la présence du propriétaire ou de son conjoint à bord, constitue une infraction. Toutefois, les parents et enfants peuvent conduire le véhicule après autorisation, à obtenir de la Direction Générale des Douanes"

Tierce personne non autorisée sans la présence du propriétaire: donc si une tierce personne a une autorisation et que le propriétaire est présent dans la voiture, il pourrait la conduire....non?

Merci d'avance et bonne continuation  :-*
« Modifié: 19 novembre 2006, 09:54:42 pm 21:54 par Administration des forums »

29 mai 2005, 12:38:02 pm 12:38
Réponse #1

Jamel

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29 mai 2005, 10:26:31 pm 22:26
Réponse #2

ramzi2005

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