Droit Pénal > Questions Courtes en Droit Pénal
DIFFAMATION et ABUS DE CONFIANCE
naceur:
--- Citation de: SEUL le 24 février 2009, 05:08:47 pm 17:08 ---reste tawa eux ils m'accusent d'abus de confiance , et moi comment je dois me défendre ?
--- Fin de citation ---
Si ce fameux compte personnel ne comporte que ces opérations (ex employé) et que toutes les opérations sont justifiés (paiement par chèque, ou virement) ==> tu risques peu
Si non Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès
Slts/Naceur
SEUL:
--- Citation de: Naceur le 25 février 2009, 10:53:10 am 10:53 ---
--- Citation de: SEUL le 24 février 2009, 05:08:47 pm 17:08 ---reste tawa eux ils m'accusent d'abus de confiance , et moi comment je dois me défendre ?
--- Fin de citation ---
Si ce fameux compte personnel ne comporte que ces opérations (ex employé) et que toutes les opérations sont justifiés (paiement par chèque, ou virement) ==> tu risques peu
Si non Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès
Slts/Naceur
--- Fin de citation ---
salut Naceur ,
quand je reçoit un virement, je fais le paiement de l'hôtel par virement, puis la diférence, je la retire et je la donne en espèce à mon ex employé.
je n'ai jamais pris de lui une décharge en ce sens .
je vais vous donner des exemples de certains cas, ainsi vous pourrez voir plus clair:
réservation faite par moi même via le mail professionnel , je reçoit l'argent, je paie l'hôtel via mon compte personnel, le bénéfice, je le retire, je le donne au patron ou au directeur général sans avoir une décharge.
dans certains cas ( de grosses réservations) il me donne ma commission.
ventes des excursions sur place ( quand des clients viennent on envoie à leur rencontre un guide qui leur vend des excusions ) le paiement se fait cash , puis le représentant prends sa commission de 10% et le reste de la commission (15%) je le donne au patron ( j'ai par contre une décharge dans bcp de cas signé par le directeur général )
ces commissions ne sont pas comptabilisé pour qu'ils ne paient pas la retenu à la source et les impôts dessus.
réservation fait pour un hôtel , je reçoit l'argent cash, mon ex employeur paie l 'hôtel avec le chèque de l'agence, et le reste ( le bénéfice ), je lui donne sans décharge , et parfois il me donne ma part ( c'est écrit sur des emails )
en outre j'ai un document officiel ( que j'ai traduit) émanant des gens qui envoient les virements dans lequel il écrivent , je cite" : " les virements faites sur le compte personnel de Mr SEUL, ont été fait suite à notre arrangement avec le PDG de l'agence de voyages X qui nous a suggéré que certaines opérations de réservation d'hôtels ne doivent pas figurer sur la comptabilité officielle de l'agence pour que nous puisons avoir des commissions sur les ventes "
l'agence dans laquelle je travaillait a eu fin septembre 2008 un redressement fiscal de 581 mille dinars ( ils sont entrain de négocier avec le fisc )
voilà, grosso modo certains cas, et lui afin de m'empêcher de travailler dans ma nouvelle agence avec les clients il a envoyé un courrier électronique dans lequel il écrivait que j'ai fait des opération pas correcte et que j'ai abusé de la confiance et j'ai volé de l'argent" et m'a demandé au téléphone d'écrire un engagement de ne pas travailler avec ces clients et lui restituer le montant de 60000 TND ( les bénéfices qu'il a pris sur ces opérations en noir) sinon il me fait le procès. j'ai refusé , puisque déjà je n'ai pas ce montant d'ailleurs quand je travaillait avec eux j'ai eu deux crédits de la banque ( avec domiciliation de salaires , si j'avais ce montant je ne prendrai jamais de crédit jusqu'à 2013 ), de 2 je n'ai pris que ce qu'il m'avait donné, et de 3 si je perd mon porte feuille comment je pourrai travailler dans la nouvelle agence ?
moi j'ai fais une action en justice pour diffamation ( je ne sais pas si je vais réussir ), et j'attends qu'ils déposent leur plainte pour l'abus de confiance qu'ils me reprochent.
voilà tu vois cher Naceur que même l'arrangement je ne peux pas le faire; j'ai travaillé avec eux, on a gagné de l'argent, mais de là à avoir cette situation sur le dos, ça me fou hors de moi, comment j'étais naif à ce point et je n'ai pas prévu ce genre de tournure !
si j'ai bien compris, même ma plainte de diffamation ne lui fera pas peur puisqu'elle est punissable de 1200 tnd ( max ) et une peine de prison de 16 jours à 6 mois ( que certainement le tribunal ne va pas retenir puisque c ça premiere bourde ) donc je ne fais pas le poids !
que dois je faire ??
naceur:
--- Citation de: SEUL le 25 février 2009, 12:26:14 pm 12:26 ---que dois je faire ??
--- Fin de citation ---
A ta place j’arrête toute poursuite et j’essai de trouver une solution à l'amiable (coûte que coûte)
sinon je plie mes bagages
Proverbe : Mieux vaut être SEUL que mal accompagné.
Slts/Naceur
SEUL:
--- Citation de: Naceur le 25 février 2009, 02:29:09 pm 14:29 ---
--- Citation de: SEUL le 25 février 2009, 12:26:14 pm 12:26 ---que dois je faire ??
--- Fin de citation ---
A ta place j’arrête toute poursuite et j’essai de trouver une solution à l'amiable (coûte que coûte)
sinon je plie mes bagages
Proverbe : Mieux vaut être SEUL que mal accompagné.
Slts/Naceur
--- Fin de citation ---
merci naceur ;
je sais que ma position est faible par rapport à eux , ils ont le pouvoir lem3aref, el flous ... moi je n'étais qu'un employé chez eux ... mais inshallah mé idhi3lich 7a99i de me défendre ; je ne plierai pas bagages , je me défenderai du mieux que je pourrai, car je n'ai rien fait, j'ai aidé mon agence quand j'étais avec eux , et là, ils se retournent contre moi en utilisant tous les moyens.
je sais vous pouvez dire, le3eb fiha batal w héros, emma je n'ai pas d'autres choix , ken ketba 7aja , elle se fera .
RABBI M3AYA
naceur:
Rabbi M3aak (en fait tu n'es pas SEUL)
JurisiteTunisie M3aak aussi
Slts/Naceur
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