Les forums de JurisiteTunisie
Droit bancaire => Droit Bancaire => Discussion démarrée par: usul le 11 décembre 2008, 01:44:14 pm 13:44
-
bonjour tout le monde,
je dois faire des recherches sur les facilités de caisse en tunisie. je ne vois pas trop ou chercher. si le crédit a deja ete traité en long en large et en travers, la notion de facilité de caisse est abordé de facon tres liminaire dans les livres que g trouvé.
est ce que vous auriez des réferences bibliographiques, jurisprudentielles et/ou doctrinal sur le sujet?
merci d'avance
-
Voir ce lien : http://www.memoireonline.com/
Bonne lecture
Slts/Naceur
Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !
-
merci pour ta réponse. je ne connaissais pas ce site et je suis sur qu'il me sera tres utile. malheureusement je n'ai pas pu trouvé ce qu'il me fallait en ce moment.
merci quand meme :)
-
Voir ces liens :
http://www.bct.gov.tn/bct/siteprod/documents/cir8747.pdf
http://www.bct.gov.tn/bct/siteprod/francais/index1.jsp
http://www.osb.tn/index_fr.php
et voir ces liens :
http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/codes/cc/cc1205b.htm
http://www.bna.com.tn/professionnels/lstcredits.asp
http://www.attijaribank.com.tn/attijari/site/viewarticle.jsp?id=687&
http://www.bte.com.tn/?mnu=entreprise&idart=21&lang=fr
http://www.biat.com.tn/portal/page?_pageid=73,1&_dad=portal&_schema=PORTAL
http://www.bh.com.tn/entreprise_credit_court_terme.asp
http://www.amenbank.com.tn/produits/les%20credits.htm
J’ais de la jurisprudence en arabe .... il suffit de demander
Slts/Naceur
Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !
-
BRAVO Naceur,
Vous pourrez aussi ajouter le site de l'APTBEF (http://www.apbt.org.tn/) qui pourrait aussi être contactée.
-
Bonjour,
Sur les facilités de caisse, vous pouvez consulter l'ouvrage du professeur Taoufik Ben Nasr qui vient de paraitre sous le titre droit bancaire tunisien. Ouvrage très complet et traitant le sujet des facilités de caisse.