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Droit Fiscal => Droit Fiscal Général => Discussion démarrée par: IDOL82 le 15 octobre 2009, 10:29:30 am 10:29

Titre: amortissement
Posté par: IDOL82 le 15 octobre 2009, 10:29:30 am 10:29
bonjour,
ma question se pose sur les amortissement des pieces de rechange pour materiel industrielle (immo), notre société a acheté au debut de l'année 2009 des pieces de rechanges mais jusqu'as maintenant ils ne sont pas utulisé,. ma question se pose on peut les passés dans le compte de stock et de ne pas constaté les dototion de cet anné ou s'il ya un autre traitement pour cet opération ?
Titre: Re : amortissement
Posté par: naceur le 15 octobre 2009, 11:30:41 am 11:30
ma question se pose sur les amortissement des pieces de rechange pour materiel industrielle (immo), notre société a acheté au debut de l'année 2009 des pieces de rechanges mais jusqu'as maintenant ils ne sont pas utulisé,. ma question se pose on peut les passés dans le compte de stock et de ne pas constaté les dototion de cet anné ou s'il ya un autre traitement pour cet opération ?


La réponse réside dans la Norme comptable No 05 relative aux Immobilisations corporelles :

Citation de:  Extrait de la Norme comptable No 05 relative aux Immobilisations corporelles
Prise en compte des immobilisations corporelles
[.............]
10. L'application de ces deux critères peut poser en pratique certaines difficultés. Une appréciation est nécessaire pour appliquer ces critères aux circonstances propres à chaque entreprise. Il en est ainsi, notamment pour :
- certains éléments de faible valeur. Il est opportun de regrouper ces éléments et d'appliquer les critères à leur valeur globale,
- les pièces de rechange principales et les équipements en instance dont l'utilisation est supérieure à une année. Ces pièces et équipements sont comptabilisés en immobilisations corporelles,
- les pièces de rechange et le matériel d'entretien dont l'utilisation est irrégulière et ne pouvant être utilisés qu'en association avec un élément des immobilisations corporelles. Ces pièces et matériel sont comptabilisés en immobilisations corporelles.
[...............]

Un bon comptable devrait toujours distinguer entre la comptabilité et la fiscalité !

Slts/Naceur