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Général => Le droit en Général => Discussion démarrée par: jam248 le 11 mai 2005, 04:45:44 pm 16:45

Titre: un site avec un forum
Posté par: jam248 le 11 mai 2005, 04:45:44 pm 16:45
bonjour
j'ai un site avec un forum hebergé à l'etranger...
les sujets proposés dans ce forum entrent dans quel loi dans notre pays...
merci
Titre: Re: un site avec un forum
Posté par: Jamel le 11 mai 2005, 09:18:21 pm 21:18
Pourriez-vous préciser votre question, svp.
Titre: Re: un site avec un forum
Posté par: jam248 le 13 juin 2005, 11:32:36 am 11:32
merci ibn haldun
voila je précise...
les forums que vous savez se partagent en plusieurs sujets , info,comm,annon,et aussi politique :-*...
dans ce cas les sujets posés peuvent toucher le + et le -...alors qui est le responsable n°01 ici...
merci d'avance et ne me dites pas que la liberté d'expression est responsable :D

Titre: Re: un site avec un forum
Posté par: Jamel le 13 juin 2005, 08:41:10 pm 20:41
TOUS
Titre: Re: un site avec un forum
Posté par: jam248 le 16 juin 2005, 09:31:31 am 09:31
esperons que se sera un jour "AUCUN"