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chiffre d'ffaire à l'exportation

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Hors ligne Gad

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assalamou 3laykom,
Un architecte qui réalise un chiffre d’affaire 100% à l’exportation, est ce qu’il a un avantage pour le calcule de son impôt et suivant quel article du code sachant que son impôt est calculer suivant la méthode de forfait d’assiette ?
Merci.




 

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