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Auteur Sujet: Calcul STC convention Métallurgie  (Lu 55 fois)

14 février 2020, 02:44:00 pm 14:44
Lu 55 fois

Stagiaire

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Bonjour,

svp nous avons un directeur qui a terminer sa période de passation de deux mois conformément à son contrat.
A présent il nous a envoyé par courrier sa demande de prendre en compte dans le calcul du STC les éléments suivants ;

- Paiement de son solde de congé.
- Paiement du 2éme mois de paassation en double (Argument : il a travaillé à plein temps le premier et le deuxième mois de préavis).
- Paiement de la quotte-part du prime annuel puisque sont contrat indique 14 mensualités par an (il nous demande donc le 1/4 des deux mois de prime).

Merci de nous dire est ce que toutes ces demandes sont légales et entre dans le calcul de son STC, sachant qu'il a un CDD de 1an et il a passé 8mois dont 2mois de pravis ?? (notre convention collective est la Métallurgie).

17 février 2020, 08:45:43 am 08:45
Réponse #1

naceur

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Bonjour
sachant qu'il a un CDD de 1an et il a passé 8mois dont 2mois de pravis ??

Une question s'impose la rupture du contrat de travail est faite suite de la demande de l'employeur ou l'employé ou l'accord des parties ?

17 février 2020, 01:06:59 pm 13:06
Réponse #2

Stagiaire

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Bonjour Mr NACEUR,

l'employé a présenté sa démission et sachant que le contrat de travail ne présente aucune période d'essaie et la période de préavis a été passé dans les règles de l'art.

....

17 février 2020, 07:38:31 pm 19:38
Réponse #3

naceur

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Bonsoir

Si l’employeur  a accepté  la démission, Son STC doit comporter les éléments suivants :
- solde de congé.
- quotte-part du prime annuel puisque ’il a travaillé 8 mois

Toute fois,  l'employeur peut refuser la démission et demander préjudice pour résiliation abusive

18 février 2020, 07:18:04 pm 19:18
Réponse #4

Stagiaire

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Même si ces 8 mois sont divisés 4 mois sur 2019 et 4 mois sur 2020, il aura droit à une quotte part prime ?

d'ailleurs à la fin de 2109 cet employeur a déjà demandé une quotte part au prorata de 4 mois au 31/12/19 sachant qu'il n' a pas fait partie du personnel qui a bénéficier de la prime fin d'année car il atravaillé une période inférieure à 6 mois, est ce que c'est légale ?

20 février 2020, 07:40:15 am 07:40
Réponse #5

naceur

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Bonjour
Le contrat est la loi des partie