non assujetti à la TVA

[lili]

Bonjour,

mon mari à un atelier de marbre, il a une patente à son nom il est considérer comme artisan, il est sur la patente non asujetti à la TVA , il ne sait pas comment il doit faire quand il doit facturer à une société ?
car normalement il ne peux pas facturer avec la TVA

Merci

[naceur]

Toute personne physique soumise au le régime forfaitaire et non assujetti à la TVA, est  tenu d'inscrire  sur un  livre spécial,  côté et paraphé par le bureau de contrôle des impôts, jour  par jour les opérations suivantes :
- les achats (locaux et importations)
- les ventes  pour lequel des factures ont été délivrées  aux clients (lorsque le client demande une facture)
- les autres ventes sur la base de l'arrêté de caisse et qui doivent faire l’objet d’une facture globale


Slts/Naceur