Revenir à la page d'accueil du site

Auteur Sujet: Tax de TVA applicable  (Lu 3557 fois)

Description:

Hors ligne fisfis

  • Member senior
  • ****
  • Messages: 54
  • Noter l'auteur +0/-0
    • Voir le profil
Tax de TVA applicable
« le: 05 décembre 2008, 04:54:34 pm 16:54 »
Advertisement
Bonjour

Dans le cas d'une société de vente en gros qui achète des produits à un taux de x% est ce que la vente de ces produits serait du même taux?

merci.

Hors ligne wab

  • Membre VIP
  • *****
  • Messages: 335
  • Noter l'auteur +3/-0
    • Voir le profil
    • Wab-expert
Re : Tax de TVA applicable
« Réponse #1 le: 05 décembre 2008, 07:04:37 pm 19:04 »
Pour une activité commerciale (vente à l'état), j'achète avec un taux de TVA, je dois vendre le même article avec le même taux de TVA.
Pour le régime des ventes en gros, j'applique la mojoration (voir question : La majoration de l'assiette de la TVA de 25%). Mais, toujours je respecte le même taux que j'ai acheté avec.

Hors ligne naceur

  • juste quelqu'un de bien !
  • Superviseur
  • Membre VIP
  • ****
  • Messages: 3 516
  • Noter l'auteur +3/-0
  • Sexe: Homme
    • Voir le profil
    • https://www.facebook.com/jurisiteconseil
Re : Tax de TVA applicable
« Réponse #2 le: 05 décembre 2008, 11:37:39 pm 23:37 »
merci wab

La règle : lorsque qu’une société  achéte un artcile avec un taux de TVA (x%), elle  doit le vendre avec le même taux (x%) , mais il y’a des exceptions, notamment  :
1ème exception
La vente à des non assujettis (voir question : La majoration de l'assiette de la TVA de 25%)
Ici : http://www.jurisitetunisie.com/se/index.php?topic=2559.msg7738#msg7738 
2ème exception :
Pour la vente des produits d’alimentation générale et toute les autres ventes : lorsque l’activité de société consiste à la commercialisation en gros de tous produits (càd y compris les produits d’alimentation générale)


Aidkom mabrouk/Naceur




Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !


« Modifié: 06 décembre 2008, 08:11:46 pm 20:11 par naceur »
رحم الله من قرأ إجابتي وأدلتي ثم أهداني عيوبي و أخطائي ... عبر الرسائل الخاصة طبعا