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Divorce franco-tunisen

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Divorce franco-tunisen
« le: 23 septembre 2009, 09:32:21 pm 21:32 »
je suis franco tunisienne mariée a un tunisien (mariage en tunisie)depuis 2000 nous avons 2 enfants et nous vivons en france . Il a quitter le foyer conjugal et jai apris de source sur qu'il est rentré en tunisie pour changer nos terrain acquis ensemble sur le nom de sa mere et ensuite déposer le divorce

AIDEZ MOI S IL VOUS PLAIT QUE DOIJE FAIRE ?????
« Modifié: 22 septembre 2010, 07:57:34 pm 19:57 par modea »

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #1 le: 24 septembre 2009, 10:05:46 am 10:05 »
je suis franco tunisienne mariée a un tunisien (mariage en tunisie)depuis 2000

Lors de la conclusion du contrat de mariage, vous avez opté pour le régime de la communauté des biens ou non ?

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Re : Divorce franco-tunisen
« Réponse #2 le: 24 septembre 2009, 10:36:22 am 10:36 »
Oui a la mairie tunisienne on ma demander si je voulai tout mettre commun alors j'ai di oui vu qu'on avai rien on avai 20 ans

Je voulai savoir surtout si je doi entammer une procédure ou si je doi attendre k'il depose sa demande en tunisie  sachant ke je sui contre le divorce mais bon si c fini c fini?
on m'a dit que si il fait sa demande laba j'aurai une pension alimentaire en dinard é ke du coup il aura tout gagner
« Modifié: 22 septembre 2010, 07:57:53 pm 19:57 par modea »

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #3 le: 24 septembre 2009, 11:36:44 am 11:36 »
je suis franco tunisienne mariée a un tunisien (mariage en tunisie)depuis 2000 nous avons 2 enfants et nous vivons en france . Il a quitter le foyer conjugal et jai apris de source sur qu'il est rentré en tunisie pour changer nos terrain acquis ensemble sur le nom de sa mere et ensuite déposer le divorce

Ta question porte sur deux volets  :
1- le divorce
2- vos terrain acquis ensemble

1 - Pour le divorce :

En Tunisie le divorce prononcé par un tribunal  qu'après que le juge de la famille ait déployé un effort dans la tentative de conciliation (3 séances pour votre cas)  

a/Il faut savoir ton époux est en mesure de t'adresser un  courrier (officiel) pour te demander de vivre en Tunisie avec lui ==> si tu refuses, il peut demander le divorce en raison du préjudice qu'il a subi ==> dans ce cas :
   - tu auras droit à la réparation du préjudice matériel et moral subi du divorce (sous forme de capital ou de rente payable mensuellement)  
   - tu n'auras pas droit à la pension alimentaire (pour cause d'abandon du foyer conjugal)
   - tu auras pas droit à ta pension  alimentaire des enfants si leurs  garde  t'a été attribué  et de logement
   - tu auras la garde des enfants seulement si tu viendras vivre en Tunisie puisqu’ils ont la nationalité tunisienne

b/ S'il demande de le divorce par caprice (càd volonté unilatérale) ==>  dans ce cas :
   - tu auras droit à ta pension alimentaire, celle des enfants si leurs garde t'a été attribué, et de logement  
   - tu auras droit à la réparation du préjudice matériel et moral subi  du divorce (sous forme de capital ou de rente payable mensuellement)  
   - tu auras la garde des enfants seulement si tu viendras vivre en Tunisie puisqu’ils ont la nationalité tunisienne

c/ Le mieux c'est de faire un arrangement avec lui pour un divorce à consentement mutuel des époux

Conseil : Fait tous tes efforts possibles pour venir vivre en Tunisie

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« Modifié: 25 septembre 2009, 10:20:22 am 10:20 par Naceur »
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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #4 le: 24 septembre 2009, 12:14:28 pm 12:14 »
Mais on vis en france lui aussi travail en france je pe pa tou abandonner
eske je pe avoir un numero ou vous contacter pour vous expliquer clairement ma situation

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #5 le: 24 septembre 2009, 12:20:27 pm 12:20 »
2- vos terrain acquis ensemble

Je t'invite à lire la : Loi n° 98-91 du 9 novembre 1998, relative au régime de la communauté des biens entre époux

Si par la suite tu as d'autres questions, n'hésite pas


Je voulai savoir surtout si je doi entammer une procédure ou si je doi attendre k'il depose sa demande en tunisie  ....

si tu optes pour la vie en Tunisie, tu peux lui adresser une mise en demeur, par voie de huissier, pour "délaissement" des devoirs conjugaux conformément aux usages et à la coutume (Proverbe : La meilleure défense c'est l'attaque)


on m'a dit que si il fait sa demande laba j'aurai une pension alimentaire en dinard é ke du coup il aura tout gagner

Oui, mais tu peux ouvrir un compte bancaire en Tunisie dans lequel il dervrait te verser la pension et par la suite faire un virement permanent ver ton  compte bancaire en France

Si tu as d'autres questions, n'hésite pas

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #6 le: 24 septembre 2009, 12:25:28 pm 12:25 »
eske je pe avoir un numero ou vous contacter pour vous expliquer clairement ma situation

Tu peux toujours utiliser les messages privés (de membre à membre) sont un peu comme un e-mail sauf qu'ils ne sortent pas de ce forum, et qu'ils ne peuvent être vu que par la personne concernée

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #7 le: 24 septembre 2009, 12:53:47 pm 12:53 »
si il a dela fait sa demande laba eske moi je pe l'annuler et reprendre la procédure en france si oui comment faire

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #8 le: 24 septembre 2009, 01:07:47 pm 13:07 »
si il a dela fait sa demande laba eske moi je pe l'annuler et reprendre la procédure en france si oui comment faire

Seulement si tu peux prouver (pièce d'identité de ton conjoint, certificat de résidence de ton conjoint, contrat de location à usage d'habitation au nom de ton conjoint, etc...)  que le  dernier domicile commun se trouve en France  lorsque la procédure de divorce a été entamé et en se basant sur l'article 49 du code de droit international privé.

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« Modifié: 24 septembre 2009, 03:02:28 pm 15:02 par Naceur »
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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #9 le: 24 septembre 2009, 06:46:49 pm 18:46 »
j'interviens peut etre pour une betise  ;D mais Titoun n'a dit nul part que son mari compte s'installer en tunisie puisqu'il travaille encore en france et y résidait jusqu'avant son depart pr la tunisie

si jai bien compris il est en 'voyage' ou vacance ou est partie specialement en tunisie pour faire un coup dans le dos de sa femme et prendre ce quil a a prendre avant de demander le divorce (elle ne c pas sil demandera le divorce en tunisie ou en france d'ailleurs ..) car justement ils sont mariés sous la communauté des biens

enfin voila j'ai aidé en rien  8) mais si c un peu plus clair :p

sinon je suis choquée que si les enfants sont binationaux en fait la mere n'a aucune chance d'avoir leur garde si elle vient pas vivre en tunisie (ds le cas ou le mari lui meme serait résident en tunisie ce qui n'est donc pas le cas d'apres ma comprehension)

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #10 le: 24 septembre 2009, 07:01:24 pm 19:01 »
j'interviens peut etre pour une betise  ;D

clown, personnellement je trouves tes remarques très utiles

Titoun n'a dit nul part que son mari compte s'installer en tunisie puisqu'il travaille encore en france et y résidait jusqu'avant son depart pr la tunisie

Oui, mais elle a dit :
.... et jai apris de source sur qu'il est rentré en tunisie pour changer nos terrain acquis ensemble sur le nom de sa mere et ensuite déposer le divorce
Donc, j'ai compris qu'il compte déposer le diverce en tunisie  


sinon je suis choquée que si les enfants sont binationaux en fait la mere n'a aucune chance d'avoir leur garde si elle vient pas vivre en tunisie (ds le cas ou le mari lui meme serait résident en tunisie ce qui n'est donc pas le cas d'apres ma comprehension)

Malheuresement, c'est la réalité (dans des cas pareils la garde des enfants est attribuée à la grands mère càd la mère du père et de ce fait le père n'est pas tenu de resider en Tunisie)


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« Modifié: 24 septembre 2009, 07:03:13 pm 19:03 par Naceur »
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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #11 le: 24 septembre 2009, 09:06:22 pm 21:06 »
oui le clown a bien compris il est rentrée pour regler nos bien au nom de sa mere et pour déposer le divorce hors moi je ne l'ai ni vu ni parler.
Donc si il a deposer sa demande je pe quant meme faire un recour a paris puisque oui il vi travail  en france grace a une carte de residence QUE JE LUI AI FAIT

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #12 le: 24 septembre 2009, 09:20:36 pm 21:20 »
oui le clown a bien compris il est rentrée pour regler nos bien au nom de sa mere et pour déposer le divorce hors moi je ne l'ai ni vu ni parler.

Donc, clown a bien fait d'intervenir (merci pour elle)


Donc si il a deposer sa demande je pe quant meme faire un recour a paris puisque oui il vi travail  en france grace a une carte de residence QUE JE LUI AI FAIT

Oui
L'Article 49. du Code de Droit International Privé stipule que : " Le divorce et la séparation de corps sont régis par la loi nationale commune des époux, en vigueur au moment où l'instance est introduite. A défaut de nationalité commune, la loi applicable est la loi du dernier domicile commun des époux s'il y en a, sinon, la loi du for.
Les mesures provisoires en cours d'instance sont régies par le droit tunisien."

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #13 le: 24 septembre 2009, 09:23:50 pm 21:23 »
POUR CE QUI ES DES TERRAIN ET DE LA LOI J4AI BIEN COMPRIS MERCI BEAUCOUP;
mOI JE VOULAIS SAVOIR SI JE NE LES PERD PAS AVEC CE K'IL VIEN DE FAIRE ET SI IL ES POSSIBLE DE PROUVER DE SA MAUVAISE INTENTION DE PART LES DATTES DES ACTES K'IL A PROBABLEMENT SIGNER POUR LE CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE DE NOS BIENS ET KE FAIRE SURTOUT?

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #14 le: 24 septembre 2009, 09:27:13 pm 21:27 »
ahh le clown est heureux alors  ;D

mais dans ce cas précis a part faire recours en france qu'en est il des biens que le mari aura deja mis a son nom ou autre combine sans l'accord de sa femme ? ça depend pas du nom auxquels sont enregistrés lesdits bien en tunisie ?

en tout etat de cause je suppose que ça doit etre la galere pour deja prouver qu'il y a eu 'transfert' de bien en tunisie en etant en france. ensuite à supposer qu'on trouve des preuves ça doit surement pas etre evident que madame puisse recuperer 'sa part' ...

pour les enfants c vraiment malheureux apres tout madame aura un grand prejudice alors qu'elle n'a rien demandé surtout qu'apparemment meme s'ils sont jeunes ils sont 'donnés' a la grand mere .. c vraiment injuste. l'homme a encore trop de place ds tout ça pfffff

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #15 le: 24 septembre 2009, 09:27:25 pm 21:27 »
S4IL COMMENCE SA PROCEDURE EN TUNISIE JE VAIS ETRE OBLIGER DE RENTRER POUR LES SEANCE DE RECONSILIATION HORS MOI JE NAI PAS LES MOYEN DE FAIRE DES ALLER RETOUR PUISQU IL MA LAISSER SANS LE SOUS AVEC MES DEUX ENFANTS
iL NA SUBVENU A RIEN DEPUI aO ::)UT ET MA LAISSER DES DETTES

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #16 le: 24 septembre 2009, 09:40:47 pm 21:40 »
mOI JE VOULAIS SAVOIR SI JE NE LES PERD PAS AVEC CE K'IL VIEN DE FAIRE ET SI IL ES POSSIBLE DE PROUVER DE SA MAUVAISE INTENTION DE PART LES DATTES DES ACTES K'IL A PROBABLEMENT SIGNER POUR LE CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE DE NOS BIENS ET KE FAIRE SURTOUT?

Deux questions : vos terrains ont chacun un titre foncier individuel ou non ?  et ils sont situés dans une zone non-agricole, n'est-ce pas ?

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« Modifié: 24 septembre 2009, 09:58:41 pm 21:58 par Naceur »
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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #17 le: 24 septembre 2009, 09:44:04 pm 21:44 »
ON EST DU SUD DE LA TUNISIE LE PREMIER TERRAIN EST PLEIN D'OLIVIERS(ENVIRON 100) ET L'AUTRE C'EST UN TERRAIN AGRICOLE 

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #18 le: 24 septembre 2009, 09:46:21 pm 21:46 »
ON EST DU SUD DE LA TUNISIE LE PREMIER TERRAIN EST PLEIN D'OLIVIERS(ENVIRON 100) ET L'AUTRE C'EST UN TERRAIN AGRICOLE  

Tu n'as pas répondu à ma question : vos terrains ont chacun un titre foncier individuel ou non (càd sont-ils dans l'indivision "Ala Chiaa" ) ?

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« Modifié: 24 septembre 2009, 09:58:15 pm 21:58 par Naceur »
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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #19 le: 24 septembre 2009, 10:07:35 pm 22:07 »
chaque terrain terrain a été acheter tout seul

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #20 le: 24 septembre 2009, 10:29:21 pm 22:29 »
chaque terrain terrain a été acheter tout seul

Tu n'as pas encore répondu à ma question, lire mon Message Privé

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #21 le: 24 septembre 2009, 10:35:21 pm 22:35 »
pour les enfants c vraiment malheureux apres tout madame aura un grand prejudice alors qu'elle n'a rien demandé surtout qu'apparemment meme s'ils sont jeunes ils sont 'donnés' a la grand mere .. c vraiment injuste. l'homme a encore trop de place ds tout ça pfffff

Citations de Victor Hugo : Le législateur, en élaborant la loi, ne doit jamais perdre de vue l'abus qu'on peut en faire.


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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #22 le: 24 septembre 2009, 10:45:23 pm 22:45 »
je vous ai envoyer[/email] et pour ce qui es de mes deplacement en tunisie il sont a sa charge ou non

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Re : Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #23 le: 24 septembre 2009, 10:53:13 pm 22:53 »
... et pour ce qui es de mes deplacement en tunisie il sont a sa charge ou non

Non, je ne pense pas que tu peux se faire rembourser

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Re : URGENT divorce franco tunisen
« Réponse #24 le: 24 septembre 2009, 11:01:02 pm 23:01 »
Donc au final j'attend qu'il depose sa demande en tunisie puis je pe la transferer en france grace a mes justificatifs Parcontre  pource qui est des terrains c'est fichu c ça?

 

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