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tomate séché
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Auteur
Sujet: tomate séché (Lu 4554 fois)
hamrouch
Membre junior
Messages: 29
Noter l'auteur 0
tomate séché
«
le:
19 octobre 2009, 04:48:20 pm 16:48 »
Salut, es ce que la vente de la tomate séchée est soumise à la TVA?
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naceur
juste quelqu'un de bien !
Membre VIP
Messages: 3 511
Noter l'auteur 6
Sexe:
Re : tomate séché
«
Réponse #1 le:
20 octobre 2009, 12:56:45 am 00:56 »
Citation de: hamrouch le 19 octobre 2009, 04:48:20 pm 16:48
Salut, es ce que la vente de la tomate séchée est soumise à la TVA?
C'est un produits alimentaires se situe hors champ d'application de la TVA
Slts/Naceur
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رحم الله من قرأ إجابتي وأدلتي ثم أهداني عيوبي و أخطائي ... عبر الرسائل الخاصة طبعا
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