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Achat d'un terrain avec titre foncier en copropriété

Hors ligne whamdi

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Achat d'un terrain avec titre foncier en copropriété
« le: 01 septembre 2010, 02:48:49 pm 14:48 »
Salam,

C vraiment un trésor ce site. Merci!

Je compte acheter nchallah un terrain. Sur le titre foncier "en copropriété", il est mentionné que le vendeur a 300 parties (m² je suppose) sur 4000. Je me demande juste s' il n'y aura pas de problémes pour construire aprés sur ce terrain. Le vendeur me rassure que lui même l´a acheté et que le terrain mére a été divisé en huits lots dont six sont déja bati. Il ne reste que son lot et le lot du voisin. Sue le plan topographique qu' il m'a envoyé, on peut voir les huits lots, les constructions existantes et les T.N.B avec leurs frontiéres dont le terrain en question. Aussi, il y a des dimensions du terrain en question. Ceci me calme un peu. Cependant je veux avoir l' info de professionnels!

Merci de me renseigner sur les risques s'il y en a et aussi de me dire ce qu'il faut faire pour acquérir un titre foncier aprés l'achat du terrain et comment surtout avoir le permis de construction sur un terrain en copropriété.



 

Hors ligne Abdou

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Re : Achat d'un terrain avec titre foncier en copropriété
« Réponse #1 le: 02 septembre 2010, 02:10:14 pm 14:10 »
Bonjour
3000 parts ce n'est certainement pas 3000 m.
il faut voir son contrat d'achat et vérifier s'il te vend ce qu'il a acheté. En plus, je te conseil de préciser dans ton contrat : la superficie et les limites du terrain (ses bornes). de toute façon, c un avocat qui va vérifier tout ça. En principe, l'avocat consultera le titre mère et fera le nécéssaire
\\\"Quand on aime la justice, on est toujours un révolté...\\\"
Alfred Capus

Hors ligne whamdi

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Re : Achat d'un terrain avec titre foncier en copropriété
« Réponse #2 le: 02 septembre 2010, 02:23:48 pm 14:23 »
Salam,

Merci pionnier pour la réponse :) Est ce que en précisant les bornes et la surface du terrain, il n' y aurait pas de problémes pour avoir le permis de batir a cause de la copropriété ("chia3") sachant que apparemment les instances du titre foncier et du permis de construction ne sont pas les memes :/

Merci infiniment!

 

 

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