Bonjour Mr blanis;
Comment connaître que la voiture sujet du contrat de leasing est une voiture de tourisme ou non et qu'elle entre dans l'exploitation?
car dans le contrat d'assurance le genre de la voiture est "voiture particulière" et aussi mentionné : usage du véhicule assuré " AFFAIRE" et la voiture est louer pour le gérant il l'utilise pour des déplacements pour la société.
Merci bien
Essalem
les voitures de tourisme sont ceux qui ne contiennent pas une fourgonnette
exemple:
-voiture de tourisme : Renault-clio
-voiture utilitaire : berlingot
remarque:la voiture de tourisme (clio) normalement n'ouvre pas droit à déduction de la TVA chez un particulier, société, mais lorsque cette voiture est exploitée par une société de location de voiture, elle ouvre droit à la déduction , c'est ce que veut dire fait l'objet de l'exploitation.