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DT DE TIMBRE

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Hors ligne blanis

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Non,le droit de timbre n'est pas exigible sur une facture à une société totalement exportatrice.
N'hésitez pas à me corriger si ma réponse vous parait fausse


Hors ligne rabi84

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LORSQUE JE FAIT UNE FACTURE VENTE A UNE SOCIÉTÉ TOTALEMENT EXPORTATRICE RÉSIDENTE EN TUNISIE
EST QUE JE METTRE LE DROIT DE TIMBRE DANS LA FACTURE ?     


 

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