JurisiteTunisie

possibilités de liquidation d'une societé off shore sur demande du co-gerant

khaldoun

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  • Allo!
Bonjour chers amis juristes,

Je suis heureux de revenir sur ce site qui constitue une reference absolue de qualité en matière de conseils juridiques pro bono, encore bravo aux moderateurs et a tous les membres,
Je souhaitais avoir vos lumières sur deux questions connexes:

Un ami proche qui est co-gerant (50-50), ne s'entend plus avec l'autre co-gerant car il a creer toute une collection de produits, valorsier la marques, ect (bref tout le travail de creation), l'autre co-gerant etait theoriquement en charge de la gestion et de la commercialisation mais n'a rien fait ou tres peu (je precisie que els statuts ont vagues et ne precise pas qui fait quoi). Face a ces multiples blocages , mon ami co-gerant souhaite sortir de la societé mais l'autre co-gerant entend bien profité du travail deja effectué (la gamme de produits, la marque etc...)

1-Ainsi mon ami co-gerant  souhaite liquider la societé pour mesentente avec l'autre co gerant (ils sont deux),de quel moyens dispose le co-gerant sortant pour sortir de la societé? quelles sont les options? Liquidation?, vente de parts (encore faut il trouver l'acheteur), peut il contraindre l'autre associé a liquider s'il ne peut pas ou ne veut pas acheter ses parts?
2-mon ami co-gerant a créer des modeles de produits (dans la societé), y a t il un moyen de prouver qu'il en a la proprieté intellectuelle ?(temoignage de prestataires ou de partenaire, doc technique...) et donc valoriser cet apport en son nom personnel au sein de la societé (apport immateriel) ou bien est ce obligatoirement presumé lié a la societé constituée, sous laquelle a été creer les modeles (peut il les deposer a l'innorpi en prouvant qu'il en est l'auteur?(attention je parle de de depot de modele et non de marque qui elle apparttient aux deux associés qui sont co-deposants, l'autre co-gerant entend exploiter commercialement  ce qui a été cree, malgré sa non contribution.

C'est hyper urgent,


bmk

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1- la seul possibilité c'est de acheter les parts de l'autre associé , il ne peut pas le contraindre de vendre ses parts , soit il achetè les parts , soit il vend ses propres part et créer une autre société .

2- les modèles de produits sont liés a la société  ,  mais puisque ces modèles ne sont pas déposés il créer une autre société et les déposer a son nom
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