Régime fiscal des enseignants universitaires vacataires

[Ramzi]

Bonjours à tout, je veut connaître dans quelle catégorie de revenu appartient les revenu d'unenseignant vacatire

[Proxima]

traitements et salaires

[Expert19]

LES VACATIONS SERVIS A DES ENSEIGNANT HORS DE LEURS ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT ORDINAIRE (FORMATEURS PAR EXEMPLE) SONT SOUMISES A DES RETENUS A LA SOURCE PAR L'ORGANISME PAYEUR AU TAUX DE 15%.

SI L'ENSEIGANT EST UN VACATAIRE SEULEMENT SANS EMPLOI STABLE CAD PERMANENT IL S'AGIT D'UN TRAITEMENT DE SALAIRE.