les primes non conventionnelles

[one]

je vous pris de me répondre si on peut me retirer une prime de salaire non conventionnelle comme (prime de responsabilité ou prime de rembourcement de frais...)sachant que j'ai bénéficié de ces primes pendant six mois (depuis mon recrutement).

[naceur]

Non, sauf sanction 2ème degré


Slts/Naceur


Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !

[ccf]

J'ai pas compris votre question One vous disez que vous aves béneficier de cette prime alors c'est pas une sanction. 

[naceur]

J'explique ccf :

Le bonne homme (ou femme) percevait une  prime non conventionnelle  (prime de responsabilité ou prime de rembourcement de frais...) depuis six mois (date de recrutement)

Son emplyeur lui a decidé de supprimer cette  prime

Il se demande sur la légalité de suppression de cette prime

Slts/Naceur

Laissez un petit message en passant, ça fait toujours plaisir de savoir qu'on est lu !

[ccf]

oui merci Naceur 

[naceur]

   كفى المؤمنين شر القتــال

Slts/Naceur


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[Walid1707]

Salem
Tout dépend de la nature de cette prime ainsi que du cadre organisant son octroi.
Means :
1)si c'est une prime qui est liée a l'unique appréciation de l'employeur il a tout à fait le droit de la supprimer abstraction faite de la période durant laquelle vous en avez bénéficié.
2)aussi cela dépend du cadre dans lequel cette prime vous a été octroyé:a- t'elle été mentionnée dans votre contrat ? ou bien votre employeur vous a t-il remis une décision dans ce sens,si tel est le cas et si votre employeur vous a expressement accordé cette prime sans la rattaché a aucune autre condition il ne pourra pas vous la retirer si non khliftek ala rabbi.