Bonsoir,
Vous ne pouvez pas vraiment susciter de réponses – et des réponses promptes - si vous ne posez pas de vraies questions.
A part la longueur présumée de la procédure judiciaire de partage (que je présume aussi, vu que vous ne clarifiez pas la chose), je ne vois d’ailleurs pas de vraie problématique juridique dans votre exposé.
Je me contenterais donc de rappeler quelques généralités en rapport :
1°) - la procédure de partage requiert effectivement une ou plusieurs expertises en 1ère instance, voire en appel.
Il n’est pas rare en effet que l’un ou l’autre des justiciables – insatisfait des premières évaluations ou attributions de lots – demande une contre-expertise.
C’est notamment le cas quand il s’agit de plusieurs propriétés à partager et/ou de propriétés agricoles vastes et plantées (ce qui semble être votre cas).
D’où un risque évident d’allongement de la procédure.
Sans compter qu’en cas de variété de propriétés, la procédure de partage peut aussi bien être introduite spécifiquement pour chaque bien, ce qui donnerait lieu à plusieurs instances.
Est-ce votre cas ?
2°) – Permettez-moi de dire – très amicalement – qu’il était présomptueux de votre part de contracter une promesse de vente (et avec un délai de réalisation aussi court) sur un bien qui ne vous était pas attribué définitivement à ce moment là parce que précisément en voie de partage.
D’autant plus que vous aviez pris apparemment le risque juridique de mettre le bénéficiaire en possession de ce bien par anticipation.
Peut-être aviez-vous promis de vendre des parts indivises seulement et non un lot défini (c’est-à-dire sans délimitation) ?
3°) – le rôle de l’avocat est d’engager la procédure et de l’accompagner avec le maximum de diligence pour défendre vos intérêts.
Il ne peut pas être normalement tenu responsable des délais, surtout en matière de partage d’immeubles où le débat est plutôt technique et basé essentiellement sur l’engagement des expertises / contre-expertises et le commentaire de leurs résultats.
Il arrive aussi que l’allongement de la procédure soit bénéfique en définitive pour aboutir à un partage plus équitable.
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