Aller à la page d'accueil du site
« précédent suivant »
Pages: [1]   En bas

Auteur Sujet: Constatation des débours dans les factures  (Lu 5949 fois)

yaz2fr

  • Member senior
  • ****
  • Messages: 93
  • Noter l'auteur 0
Constatation des débours dans les factures
« le: 16 février 2010, 05:42:17 pm 17:42 »
Advertisement
Salut à tout le monde

 Je voulais savoir comment peut-t-on constater les débours dans les factures relatives à des frais d'honoraires ? Et est-ce qu'ils sont refacturables sans la TVA ? si oui cette opération est-elle faisable fiscalement (préciser s'il y'en a le texte légal la motivant) ? Et merci d'avance.

Salutations à tout le monde
Signaler au modérateur   IP archivée

yaz2fr

  • Member senior
  • ****
  • Messages: 93
  • Noter l'auteur 0
Re : Constatation des débours dans les factures
« Réponse #1 le: 22 février 2010, 12:36:01 pm 12:36 »
Salut à tout le monde

Il n'a pas de réponse à cette question ? Et merci.

Salutations à tout le monde
Signaler au modérateur   IP archivée

naceur

  • juste quelqu'un de bien !
  • Membre VIP
  • *****
  • Messages: 3 511
  • Noter l'auteur 6
  • Sexe: Homme
    • https://www.facebook.com/jurisiteconseil
Re : Constatation des débours dans les factures
« Réponse #2 le: 23 février 2010, 07:47:37 am 07:47 »
Citation de: yaz2fr le 16 février 2010, 05:42:17 pm 17:42
Je voulais savoir comment peut-t-on constater les débours dans les factures relatives à des frais d'honoraires ? Et est-ce qu'ils sont refacturables sans la TVA ? si oui cette opération est-elle faisable fiscalement (préciser s'il y'en a le texte légal la motivant) ? Et merci d'avance.

En principe pour les débours : les factures (des divers fournisseurs) sont établies au nom de ton client et il doivent être refacturé pour le même montant intital (càd en TTC figrant des les factures fournisseurs)

Slts/Naceur
Signaler au modérateur   IP archivée
رحم الله من قرأ إجابتي وأدلتي ثم أهداني عيوبي و أخطائي ... عبر الرسائل الخاصة طبعا
Pages: [1]   En haut
« précédent suivant »
 

GoogleTagged