Circulaire aux intermédiaires agréés n°2018-01 du 1er mars 2018

[Salim1980]

Ainsi de 222 positions tarifaires, on passe à 203 positions tarifaires et, a priori, 19 positions auraient été retirées par la nouvelle circulaire du mois de mars 2018 dans les 10 jours qui ont suivi la prise de fonction de M. Marouane Abassi suite au "démissionnement" quelques jours plus tôt de M. Chedly Ayari.
En fait, l'assouplissement introduit est bien plus important qu'il n'y parait. La comparaison minutieuse des deux listes permet d'identifier 27 produits considérés désormais comme ne pouvant être qualifié de "non prioritaires"
Voici la liste des produits retirés et qui pouvaient suite à la modification introduite par M. Marouane Abassi être importés sans aucune contrainte notamment au niveau du cautionnement et donc n'y étaient plus sujets:

• 0406 040690 AUTRES FROMAGES
• 2009 2009 JUS
• 3208 320810 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYESTERS, DISPERSÉS
• 3208 320820 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES
• 3208 320890 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES
• 3209 320910 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES
• 3401 340120 SAVONS SOUS AUTRES FORME*
• 3926 392690 -AUTRES:
• 4202 420222 -- A SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MA TIÈRES TEXTILES
• 4202 420232 - A SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MA-
• 4202 420292 -- À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• 4202 420299 -- AUTRES VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• 4823 482390 -AUTRES:
• 6802 680229 -- AUTRES PIERRES
• 6802 680299 -- AUTRES PIERRES
• 8415 841581 CLIMATISEUR
• 8509 8509 APPAREILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À
• 8516 851610 CHAUFFE-EAU ET THERMOPLONGEURS ÉLECTRIQUES
• 8516 851631 -- SÈCHE-CHEVEUX*
• 8516 851632 -- AUTRES APPAREILS POUR LA COIFFURE*
• 8516 851633 -- APPAREILS POUR SÉCHER LES MAINS*
• 8516 851640 - FERS À REPASSER ÉLECTRIQUES*
• 8516 851650 - FOURS À MICRO-ONDES*
• 8516 851660 - AUTRES FOURS; CUISINIÈRES, RÉCHAUDS ( Y COMPRIS LES TABLES DE CUISSON),
• 8516 851671 -- APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ OU DU THÉ*
• 8516 851672 -- GRILLE-PAIN*
• 8516 851679 --AUTRES:

Ainsi donc 27 produits ont été retirés et non 19 car, 3 Tarifs de l'ancienne liste de 2017 ont été éclatés en 10 positions sans que leur statut du point de vue de leur soumission au cautionnement ne soit modifié (Tarifs : 8418, 8450 et 8507).

[Salim1980]

La nouvelle liste des importations non prioritaires portent selon la nouvelle circulaire sur 203 produits :

• 0305 030541 POISSONS FUMES, Y COMPRIS LES FILETS, AUTRES QUE LES ABATS DE POISSONS COMESTIBLES
• 0406 040620 FROMAGES RAPES OU EN POUDRE, DE TOUS TYPES
• 0406 040630 FROMAGES FONDUS,AUTRES QUE RAPES OU EN POUDRE
• 0406 040640 FROMAGES A PATE PERSILLEE ET AUTRES FROMAGES PRESENTANT DES MARBRURES OBTENUES EN UTILISANT DU PENICILLIUM ROQUEFORTI
• 0409 040900 MIEL NATUREL
• 0603 0603 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, COUPES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS, SECHES, BLANCHIS TEINTS IMPREGNES OU AUTREMENT PREPARES
• 0801 0801 NOIX DE COCO, NOIX DU BRESIL ET NOIX DE CAJOU, FRAICHES OU SECHES, MEME SANS LEURS COQUES OU DECORTIQUEES
• 0802 080211 AMANDES, FRAICHES OU SECHES, EN COQUES
• 0802 080212 AMANDES, FRAICHES OU SECHES, SANS COQUES, MEME DECORTIQUEES
• 0802 080251 PISTACHES, EN COQUES, FRAICHES OU SECHES
• 0802 080252 PISTACHES, SANS COQUES, FRAICHES OU SECHES
• 0803 080390 BANANES FRAICHES OU SECHES
• 0804 080410 DATTES, FRAICHES OU SECHEES
• 0804 080420 FIGUES, FRAICHES OU SECHEES
• 0804 080430 ANANAS, FRAIS OU SECS
• 0804 080440 AVOCATS, FRAIS OU SECS
• 0804 080450 GOYAVES, MANGUES ET MANGOUSTANS, FRAIS OU SECS
• 0806 080610 RAISINS, FRAIS
• 0806 080620 RAISINS, SECS
• 0807 080711 PASTEQUES, FRAICHES
• 0807 080719 MELONS, FRAIS (A L'EXCL. DES PASTEQUES)
• 0809 080910 ABRICOTS, FRAIS
• 0809 080930 PECHES, Y.C. LES BRUGNONS ET NECTARINES, FRAICHES
• 0809 080940 PRUNES ET PRUNELLES, FRAICHES
• 0810 081050 KIWIS, FRAIS
• 0810 081070 KAKIS (PLAQUEMINES), FRAIS
• 0810 081090 TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER (PAIN DES SINGES), LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS
• 0811 081120 FRAMBOISES, MURES DE RONCE OU DE MURIER, MURES- FRAMBOISES ET GROSEILLES A GRAPPES OU A MAQUEREAU
• 1206 120600 GRAINES DE TOURNESOL, MEMES CONCASSEES
• 1604 160413 SARDINES, SARDINELLES ET SPRATS OU ESPROTS
• 1604 160414 THONS, LISTAOS ET BONITES (SARDA SPP.)
• 1605 1605 CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES, PREPARES OU CONSERVES
• 1704 1704 SUCRERIES SANS CACAO (Y COMPRIS LE CHOCOLAT BLANC)
• 1806 180631 CHOCOLAT ET AUTRES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO PRESENTES EN TABLETTES, BARRES OU BATONS, FOURRES*..
• 1806 180632 CHOCOLAT ET AUTRES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO PRESENTES EN TABLETTES, BARRES OU BATONS, NON FOURRES, ADDITIONNES DE CEREALES, DE NOIX OU D'AUTRES FRUITS *.
• 1806 180690 AUTRES -- CHOCOLAT ET ARTICLES EN CHOCOLAT
• 1902 1902 PATES ALIMENTAIRES, MEME CUITES OU FARCIES (DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES) OU BIEN AUTREMENT PREPAREES, TELLES QUE SPAGHETTI, MACARONI, NOUILLES, LASAGNES, GNOCCHI, RAVIOLI, CANNELLONI ; COUSCOUS, MEME PREPARE
• 1903 1903 TAPIOCA ET SES SUCCEDANES PREPARES A PARTIR DE FECULES, SOUS FORME DE FLOCONS, GRUMEAUX, GRAINS PERLES, CRIBLURES OU FORMES SIMILAIRES
• 1904 1904 PRODUITS A BASE DE CEREALES OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE ("CORN FLAKES", PAR EXEMPLE); CEREALES (AUTRES QUE LE MAÏS) EN GRAINS OU SOUS FORME DE FLOCONS OU D'AUTRES GRAINS TRAVAILLES ( A L'EXCEPTION DE LA FARINE ET DE LA SEMOULE), PRECUITES OU AUTREMENT PREPAREES, NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS
• 1905 190531 BISCUITS ADDITIONNES D'EDULCORANTS; GAUFRES ET GAUFRETTES
• 1905 190532 GAUFRES ET GAUFRETTES
• 1905 190540 BISCOTTES, PAIN GRILLE ET PRODUITS SIMILAIRES GRILLES
• 1905 190590 PRODUITS DE LA BOULANGERIE, PATISSERIE OU BISCUITERIE, MEME ADDITIONNES DE CACAO
• 2001 2001 LEGUMES ET FRUITS
• 2003 2003 CHAMPIGNONS
• 2004 2004 AUTRES LEGUMES PREPARES OU CONSERVES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU A L'ACIDE ACETIQUE, CONGELES
• 2005 2005 À L’EXCLUSION DE 20051000091 AUTRES LEGUMES PREPARES OU CONSERVES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU A L'ACIDE ACETIQUE, NON CONGELES
• 2006 2006 LEGUMES , FRUIT, ECORCES DE FRUITS ET AUTRES PARTIES DE PLANTES,CONFLITS AU SUCRE(EGOUTTES,GLACES OU CRISTALLES)
• 2007 2007 À L’EXCLUSION DE 20079997095 CONFITURE, GELEES, MARMELADE, PUREES ET PATES DE FRUITS,OBTENUES PAR CUISSON
• 2008 2008 FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES AUTREMENT PREPARES OU CONSERVES
• 2103 2103 PREPARATIONS POUR SAUCES PREPAREES; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENT COMPOSES; FARINE DE MOUTARDE ET MOUTARDE PREPAREE.
• 2104 2104 PREPARATIONS POUR SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS PREPARES, PREPARATIONS ALIMENTAIRES
• 2105 2105 GLACES DE CONSOMMATION, MEME CONTENANT DE CACAO*
• 2201 2201 EAUX,Y COMPRIS LES EAUX MINERALES NATURELLES OU ARTIFICIELLES ET LES EAUX GAZEFIEES,NON ADDITIONNEES DE SUCRE
• 2202 220210 EAUX, Y.C. LES EAUX MINERALES ET LES EAUX GAZEIFIEES
• 2202 220290 BOISSONS NON ALCOOLIQUES (A L'EXCL. DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LEGUMES AINSI QUE DU LAIT)
• 2203 220300 BIERES DE MALT
• 2204 220410 VINS MOUSSEUX PRODUITS A PARTIR DE RAISINS FRAIS
• 2204 220421 VINS DE RAISINS FRAIS, Y.C. LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL
• 2205 220510 VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PREPARES A L'AIDE DE PLANTES
• 2206 220600 CIDRE, POIRE, HYDROMEL ET AUTRES BOISSONS FERMENTEES;
• 2207 220710 ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE D'UN TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE >= 80% VOL
• 2207 220720 ALCOOL ETHYLIQUE ET EAUX-DE-VIE DENATURES DE TOUS TITRES
• 2208 220820 EAUX-DE-VIE DE VIN OU DE MARC DE RAISINS
• 2208 220830 WHISKIES
• 2208 220840 RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION,
• 2208 220850 GIN ET GENIEVRE
• 2208 220860 VODKA
• 2208 220870 LIQUEURS
• 3303 330300 PARFUMS ET EAUX DE TOILETTE
• 3304 330410 PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LEVRES
• 3304 330420 PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES YEUX
• 3304 330430 PREPARATIONS POUR MANUCURES OU PEDICURES
• 3304 330491 POUDRES POUR LE MAQUILLAGE OU L'ENTRETIEN
• 3304 330499 PRODUITS DE BEAUTE OU DE MAQUILLAGE PREPARES ET PREPARATIONS
• 3305 330510 SHAMPOOINGS
• 3305 330520 PREPARATIONS POUR L'ONDULATION OU LE DEFRISAGE PERMANENTS
• 3305 330530 LAQUES POUR CHEVEUX
• 3305 330590 PREPARATIONS CAPILLAIRES (A L'EXCL. DES SHAMPOINGS,
• 3306 330610 DENTIFRICES, PREPARES, MEME DES TYPES UTILISES PAR LES DENTISTES
• 3306 330690 PREPARATIONS POUR L'HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE,
• 3307 330710 PREPARATIONS POUR LE PRERASAGE, LE RASAGE OU L'APRES-RASAGE
• 3307 330720 DESODORISANTS CORPORELS ET ANTISUDORAUX, PREPARES
• 3307 330730 SELS PARFUMES ET AUTRES PREPARATIONS POUR BAINS
• 3401 340130 AUTRES SAVONS SOUS AUTRES FORME*
• 3402 340220 AGENTS DE SURFACES ORGANIQUE(PREPARATIONS CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL*
• 3402 340290 AUTRES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES(AUTRES QUE LES SAVONS)
• 3923 39239000990 AUTRES ARTICLES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN MATIERES PLASTIQUES *
• 3924 392410 - VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE*
• 3924 392490 - AUTRES*
• 3926 392640 - STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION*
• 4202 420221 - SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, Y COMPRIS CEUX SANS POIGNEE :-- A SURFACE EXTERIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUE
• 4202 420231 -ARTICLES DE POCHE OU DE SAC A MAIN A SURFACE EXTERIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUE*
• 4414 441400 CADRES EN BOIS POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMILAIRES :
• 4418 441810 FENETRES, PORTES-FENETRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES
• 4418 441820 PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS
• 4418 441840 COFFRAGES POUR LE BETONNAGE
• 4418 441850 BARDEAUX ("SHINGLES" ET "SHAKES")
• 4418 441872 -- AUTRES, MULTICOUCHES
• 4418 441879 -- AUTRES PANNEAUX ASSEMBLES POUR REVETEMENT DE SOL, EN BOIS*
• 4817 481710 ENVELOPPES TÉLÉCHARGÉ DE JURISITETUNISIE HTTPS://JURISITE.TN 2025
• 4817 481720 CARTES-LETTRES, CARTES POSTALES NON ILLUSTREES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE
• 4817 481730 BOITES, POCHETTES ET PRESENTATIONS SIMILAIRES, EN PAPIER OU CARTON, RENFERMANT UN ASSORTIMENT D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE
• 4818 481810 PAPIER HYGIENIQUE
• 4818 481820 MOUCHOIRS, SERVIETTES A DEMAQUILLER ET ESSUIE-MAINS
• 4818 481830 NAPPES ET SERVIETTES DE TABLE
• 4818 481850 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENTS EN PAPIER
• 4819 481910 BOITES ET CAISSES EN PAPIER OU CARTON ONDULE*
• 4819 481930 SACS D'UNE LARGEUR A LA BASE DE 40 CM OU PLUS*
• 4819 481940 AUTRES SACS; SACHETS, POCHETTES (AUTRES QUE CELLES POUR DISQUES) ET CORNETS
• 4819 481950 AUTRES EMBALLAGES, Y COMPRIS LES POCHETTES POUR DISQUES*
• 4819 481960 CARTONNAGES DE BUREAU, DE MAGASIN OU SIMILAIRES*
• 4819 481920 À L’EXCLUSION DE 48192000200 BOITES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU CARTON NON ONDULE :
• 4820 482010 REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS (DE NOTES, DE COMMANDES, DE QUITTANCES), BLOCS-MEMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER A LETTRES, AGENDAS ET OUVRAGES SIMILAIRES
• 4820 482020 CAHIERS*
• 4820 482030 CLASSEURS, RELIURES (AUTRES QUE LES COUVERTURES POUR LIVRES), CHEMISES ET COUVERTURES A DOSSIERS
• 4820 482040 LIASSES ET CARNETS MANIFOLD, MEME COMPORTANT DES FEUILLES DE PAPIER CARBONE
• 4820 482050 ALBUMS POUR ECHANTILLONNAGES OU POUR COLLECTIONS
• 4820 482090 AUTRES*
• 4823 482361 PLATEAUX, PLATS, ASSIETTES, TASSES, GOBELETS ET ARTICLES SIMILAIRES, EN PAPIER OU CARTONEN BAMBOU*
• 4823 482369 -- AUTRES :
• 4823 482370 - ARTICLES MOULES OU PRESSES EN PATE A PAPIER :
• 5701 5701 TAPIS EN MATIERES TEXTILES, A POINTS NOUES OU ENROULES, MEME CONFECTIONNES
• 5702 5702 TAPIS DITS 'KELIM' OU 'KILIM', 'SCHUMACKS' OU 'SOUMAK', "KARAMANIE" ET TAPIS SIMILAIRES TISSES A LA MAIN
• 5703 5703 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TOUFFETES, MEME CONFECTIONNES
• 5704 5704 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOL, EN FEUTRE, NON TOUFFETES NI FLOQUES, MEME CONFECTIONNES
• 5705 5705 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOL EN MATIERES TEXTILES, MEME CONFECTIONNES
• 6402 6402 AUTRES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE PLASTIQUE
• 6403 6403 CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIERE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ET DESSUS EN CUIR NATUREL
• 6404 6404 CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIERE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ET DESSUS EN MATIERE TEXTILES
• 6405 6405 AUTRES CHAUSSURES
• 6802 680221 AUTRES PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLES OU SCIES ET A SURFACE PLANE OU UNIE
• 6802 680223 GRANIT ET OUVRAGES EN GRANIT SIMPLEMENT TAILLES OU SCIES ET A SURFACE PLANE OU UNIE
• 6802 680291 -- AUTRES MARBRE, TRAVERTIN ET ALBATRE
• 6802 680292 AUTRES PIERRES CALCAIRES AUTREMENT TRAVAILLES ET AUTRES OUVRAGES EN CES PIERRES
• 6802 680293 GRANIT, POLI, DECORE OU AUTREMENT TRAVAILLE, MAIS NON SCULPTE, D'UN POIDS NET EGAL OU SUPERIEUR A 10 KG ET OUVRAGES EN GRANIT AUTREMENT TRAVAILLES
• 6908 690810 - CARREAUX, CUBES, DES ET ARTICLES SIMILAIRES, MEME DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE
• 6908 690890 - AUTRES CARREAUX, CUBES, DES ET ARTICLES SIMILAIRES, MEME DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE
• 6910 691010 CUVETTES D'AISANCE, RESERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMILAIRES POUR USAGES SANITAIRE
• 6910 691090 APPAREILS FIXES SIMILAIRES POUR USAGES SANITAIRES, EN CERAMIQUE
• 6911 691110 VAISSELLE AUTRES ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HGIENE OU DE TOILETTE EN PORCELAINES:ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE
• 6911 691190 AUTRES VAISSELLE, ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUES ET ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE, EN PORCELAINE*
• 6912 691200 VAISSELLE AUTRES ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE EN CERAMIQUE AUTRES QU'EN PORCELAINE
• 6913 6913 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN CERAMIQUES*
• 6914 691410 BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES
• 6914 691490 TUBULAIRES, AMPOULES ET AUTRES RECIPIENTS DE TRANSPORT
• 7004 700490 VERRE COLORE DANS LA MASSE OPACIFIE PLAQUE(DOUBLE)OU A COUCHE ABSORBANTE TRAVAILLE:AUTRE VERRE*
• 7013 701310 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701322 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701328 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701333 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701337 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701341 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701342 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701349 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701391 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7013 701399 OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES
• 7323 732310 PAILLE DE FER OU D'ACIER, EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RECURAGE,LEPOLISSAGE OU USAGES ANALOGUES*
• 7323 732391 AUTRES EN FONTE, NON EMAILLES
• 7323 732392 AUTRES EN FONTE, EMAILLES :
• 7323 732393 AUTRES EN ACIERS INOXYDABLES
• 7323 732394 AUTRES EN FER OU EN ACIER, EMAILLES
• 7323 732399 AUTRES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE, ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE
• 7326 732690 ECHELLES ET ESCABEAUX, EN FER OU EN ACIER, FONDS DE BOITES EN FER BLANC
• 7411 741110 TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINE
• 7610 761010 PORTES, FENETRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN ALUMINIUM-
• 7616 761699 À L’EXCLUSION DE 76169990204 AUTRES ESCABEAUX EN ALUMINIUM
• 8201 820130 PIOCHES, PICS, HOUES, BINETTES, RATEAUX ET RACLOIRS
• 8211 821191 COUTEAUX DE TABLE A LAME FIXE
• 8211 821192 AUTRES COUTEAUX A LAME FIXE
• 8215 821510 CUILLERES, FOURCHETTES, LOUCHES, ECUMOIRES, PELLES A TARTES, COUTEAUX
• 8215 821520 CUILLERES, FOURCHETTES, LOUCHES, ECUMOIRES, PELLES A TARTES, COUTEAUX
• 8215 821591 CUILLERES, FOURCHETTES, LOUCHES, ECUMOIRES, PELLES A TARTES, COUTEAUX
• 8215 821599 AUTRES CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ECUMOIRES, PELLES A TARTES, COUTEAUX SPECIAUX A POISSONS OU A BEURRE PINCES A SUCRE ET ARTICLES SIMILAIRES*
• 8307 830790 AUTRES TUYAUX FLEXIBLES EN AUTRES METAUX COMMUN
• 8414 841451 VENTILLATEUR DOMESTIQUE
• 8415 841510 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT UN VENTILATEUR A MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES A MODIFIER LA TEMPERATURE ET L'HUMIDITE, Y COMPRIS CEUX DANS LESQUELS LE DEGRE HYGROMETRIQUE N'EST PAS REGLABLE SEPAREMENT: DES TYPES CONÇUS POUR ETRE FIXES SUR UNE FENETRE, UN MUR, UN PLAFOND OU SUR LE SOL, FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE « SPLIT-SYSTEM » (SYSTEMES A ELEMENTS SEPARES)
• 8418 8418 REFRIGERATEURS, CONGELATEURS-CONSERVATEURS ET AUTRES MATERIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID, A EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU AUTRE; POMPES A CHALEUR AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU N° 84.15 : COMBINAISONS DE REFRIGERATEURS ET DE CONGELATEURS-CONSERVATEURS MUNIS DE PORTES EXTERIEURES SEPAREES
• 8418 8418 REFRIGERATEURS DE TYPE MENAGER
• 8418 8418 AUTRES TYPES DE REFRIGERATEURS
• 8419 841911 CHAUFFE-EAU, A CHAUFFAGE INSTANTANE, A GAZ, A 'USAGE DOMESTIQUE
• 8450 8450 MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE : - MACHINES D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC N'EXCEDANT PAS 10 KG : MACHINES ENTIEREMENT AUTOMATIQUES
• 8450 8450 MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE : - MACHINES D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC N'EXCEDANT PAS 10 KG : AUTRES MACHINES AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE INCORPOREE
• 8450 8450 AUTRES
• 8450 8450 MACHINES D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC EXCEDANT 10 KG
• 8481 848180 À L’EXCLUSION DE 84818099985 MELANGEURS ET MITIGEURS*
• 8507 8507 ACCUMULATEURS ELECTRIQUES, Y COMPRIS LEURS SEPARATEURS, MEME DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE
• 8507 8507 AUTRES ACCUMULATEURS AU PLOMB
• 8507 8507 AUTRES ACCUMULATEURS
• 8512 8512 BLOCS OPTIQUES ET PROJECTEURS
• 8514 851410 FOURS A RESISTANCE (A CHAUFFAGE INDIRECT)
• 8528 8528 MONITEURS ET PROJECTEURS
• 8903 8903 YACHTS ET AUTRES BATEAUX ET EMBARCATIONS DE PLAISANCE OU DE SPORT; BATEAUX A RAMES ET CANOËS
• 9401 9401 SIEGES (A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 94.02), MEME TRANSFORMABLES
• 9403 9403 AUTRES MEUBLES ET LEURS PARTIES :
• 9404 9404 SOMMIERS; ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMILAIRES (MATELAS, COUVRE-PIEDS, EDREDONS, COUSSINS, POUFS, OREILLERS, PAR EXEMPLE) COMPORTANT DES RESSORTS OU BIEN REMBOURRES OU GARNIS INTERIEUREMENT DE TOUTES MATIERES, Y COMPRIS CEUX EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE OU EN MATIERES PLASTIQUES ALVEOLAIRES, RECOUVERTS OU NON
• 9405 940540 APPAREILS D'ECLAIRAGE ELECTRIQUES TÉLÉCHARGÉ DE JURISITETUNISIE
• 9503 950300 TRICYCLES, TROTTINETTES, AUTOS A PEDALES ET JOUETS A ROUES SIMILAIRES*
• 9603 9603 BALAIS ET BROSSES, MEME CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VEHICULES, BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN, AUTRES QU'A MOTEUR, PINCEAUX ET PLUMEAUX; TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE; TAMPONS ET ROULEAUX A PEINDRE; RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERES SOUPLES ANALOGUES
• 9605 9605 ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, LA COUTURE OU LE NETTOYAGE DES CHAUSSURES OU DES VETEMENTS
• 9608 9608 STYLOS ET CRAYONS A BILLE; STYLOS ET MARQUEURS A MECHE FEUTRE OU A AUTRES POINTES POREUSES; STYLOS A PLUME ET AUTRES STYLOS; STYLETS POUR DUPLICATEURS; PORTE-MINE; PORTE-PLUME, PORTE-CRAYON ET ARTICLES SIMILAIRES; PARTIES (Y COMPRIS LES CAPUCHONS ET LES AGRAFES) DE CES ARTICLES, A L'EXCLUSION DE CELLES
• 9609 9609 CRAYONS (AUTRES QUE LES CRAYONS DU N° 96.08), MINES, PASTELS, FUSAINS, CRAIES A ECRIRE OU A DESSINER ET CRAIES DE TAILLEURS
• 9619 9619 SERVIETTES ET TAMPONS HYGIENIQUES, COUCHES ET LANGES POUR BEBES ET ARTICLES SIMILAIRES EN TOUTES MATIERES

[Salim1980]

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Source : Banque centrale de Tunisie