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2009
Loi de Promulgation
Livre Premier - Des droits r�els en g�n�ral (Art. 1 � 302)
Livre Deux. -Des Immeubles Immatricul�s et de la Proc�dure d'Immatriculation (Art. 303 � 405)
Titre Premier - Dispositions G�n�rales (Art. 303 � 318)
Titre Deux - De la Proc�dure d'Immatriculation (Art. 319 � 357)
Titre Troisi�me - Du Titre de Propri�t� (Art. 358 � 372)
Titre Quatre - De l'Inscription des Droits R�els Immobiliers (Art. 373 � 404)
Titre V - Dispositions P�nales (Art. 405)
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Premier - Des droits r�els en g�n�ral (Art. 1 � 302)
Livre
Deux. -Des Immeubles Immatricul�s et de la Proc�dure d'Immatriculation (Art.
303 � 405)