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Préambule
TITRE PREMIER - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE 2- MODES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS
CHAPITRE PREMIER - DISPOSITIONS GENERALES (Art. 27 à 29)
CHAPITRE 2 - L’APPEL D’OFFRES (Art. 30 à 31)
CHAPITRE 3 - L’APPEL D’OFFRES AVEC CONCOURS (Art. 32 à 37)
CHAPITRE 4 - LA CONSULTATION ELARGIE (38 à 39
CHAPITRE 5 - LES MARCHES NEGOCIES (Art. 40)
CHAPITRE 6 - LES APPELS D'OFFRE EN DEUX ETAPES (Art. 40 bis à 40 quatrième)
TITRE 3- DES CAHIERS DES CHARGES
TITRE 4- DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES
TITRE 5 - CONTROLE PREALABLE DES MARCHES
TITRE 6- EXECUTION DES MARCHES
TITRE 7 - REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES (Art. 123 à 129)
TITRE 8 - DISPOSITIONS PARTICULIERES À CERTAINS MARCHES
TITRE NEUF - SYSTEME D’INFORMATION ET COMITE DE SUIVI ET D’ENQUETE
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