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Droit de timbre

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Hors ligne naceur

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Je voulais savoir, même si c'est un détail, si le droit de timbre est inclus dans la base de calcul de la retenue à la source sur facture, et aussi sur la base de calcul de la TCL?.

Non

Slts/Naceur
رحم الله من قرأ إجابتي وأدلتي ثم أهداني عيوبي و أخطائي ... عبر الرسائل الخاصة طبعا


Hors ligne hich69

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non ça entre pas dans les deux cas parce que le droit de timbre est pas une taxe, c'est un droit.


Hors ligne yaz2fr

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Salut à tout le monde

 Je voulais savoir, même si c'est un détail, si le droit de timbre est inclus dans la base de calcul de la retenue à la source sur facture, et aussi sur la base de calcul de la TCL? Et merci d'avance.
Salutations à tout le monde


 

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