bonjour,
au cours du divore avec mon ex femme j'ai changé mon domicile vers ma ville natale, j'ai donc envoyé via huissier d ejustice (ma7dhar moukhabra) à mon ex femme, j'ai une attestation de residence donnée par la garde nationale du coin ou j'ai emmenagé, j'ai même changé ma CIN.
le jugement d'appel descend, la notification est faite dans ma nouvelle residence.
comme je refuse catégoriquement de lui donner le moindre sous à cette bonne femme, j'ai pas exécuté volontairement le jugement. quelques mois aprés un huissier notaire se pointe chez mon fils (mon ancienne residence) avec une vieille CIN, me trouve en visite chez lui, devant mon refus, il effectue une saisie executoire sur les meubles ou mon fils habite (il a un contrat de location) mais encore sur des biens materiels dans l'usine jsute a coté ( ou il exerce sa professon depuis juillet 2007; nouvelle patente, registre de commerce en règle...)
ceci est ma premiere question:
mon fils veut arreter l'execution de cette saisie par un jugement de référé... qu'elles sont ses chances?
il ya un 2eme probleme qui est venu compliquer les choses:
on avait beaucoup d'hesitation sur soit provoquer "echkel el tanfidh" chez le même huissier notaire ou par l'intermédiaire d'un avocat.
nous sommes allé voir un avocat un mardi aprés midi et on l'a chargé d el'affaire, le mercredi matin on change d'avis on avertit l'avocat par téléphone et l'aprés midi meme on va chez le huissier notaire pour le charger d'effectuer la procedure lui meme, il accepte prend ses honoraires. puis nous passons voir l'avocat pour confirmer notre desistement à le mandater pour nous representer; il dit ok mais je n'ai rien a prouver.
plusieurs jours passèrent; pas de nouvelles du huissier, je lui passe un coup d efil et il me dit qu'ils ont été convoqués par cet avocat devant le juge des référés, je lui dit alors que j'avais révoqué cet avocat; il dit ok mais toujours rien, pas d econvocation ni rien du tout. l'avocat me passe un coups de fil et me dit qu'il faut que je passe signer un document "tar7 el kadhiyya" et il parait même qu'il avait plaidoyé devant le juge des référés en depit de ma révocation... ceci était du pain benis pour l'huissier notaire qui pourtant avait bien encaissé son chêque de ne pas bouger. j'ai pris mon document de chez l'avocat "tar7 el kadhiyya" et je suis rentré bien tranquil ( ceci a été fait par mon fils je parle en son nom). samedi dernier l'huissier s epointe chez mon fils pour m'informer de la date de vente, le garçon proteste et lui montre le doc "tar7 el kadhiyya" l'huissier l'accepte ne donne pas de réponse et s'abstient de faire la notification.
problème selon l'avocat il s'est retiré avant qu'un jugement sur le fond n'ai été rendu, je suppose alors que le juge avait statué en nn lieu et partant de la il a rédigé sa notification.
ou alors l'avocat ne s'est pas retiré a temps et le juge a statué en ma defaveur et a authorisé la saisie que dans ce cas ma seule chance serait de faire appel devant le president d ela cours d'appel et je crois bien que les délais sont epuisés puisque je n'etais pas au courrant. remarque que bien qu'etant le debiteur dans cette histoire je n'ai pas recu de convocation pour la reunion en référé...
que pensez vous de ce deuxieme problème?
s'il vous plait pas de supposition, si reellement vous vous connaissez en cette question répondez moi autrement veuillez vous abstenir.
cordialement,