Pension de retraite

[imasmakna]

Merci

 Est ce que vous pouvez me donner le lien pour télécharger la Note commune N° 39/1990 STP ?

[naceur]

Mais lors d'établissement de l'état de résultat et dans la rubrique : Impôt sur les bénéfices, on va mettre l'impôt due ( calculé sur la base des bénéfices y inclus celle prévenant de la pension de retraite ) c'est à ce niveau que se pose le problème ! est ce qu'on doit inscrire  l'impôt/Revenue due au activité ou bien celui due à la somme des bénéfices ?

Le mieux c'est de constater la fraction de l'IRPP relative à l'activité.
Voir ce fil : Base pour le calcul de AC PROV

Slts/Naceur

[imasmakna]

Merci Naceur

Mais lors d'établissement de l'état de résultat et dans la rubrique : Impôt sur les bénéfices, on va mettre l'impôt due ( calculé sur la base des bénéfices y inclus celle prévenant de la pension de retraite ) c'est à ce niveau que se pose le problème ! est ce qu'on doit inscrire  l'impôt/Revenue due au activité ou bien celui due à la somme des bénéfices ?

[naceur]

Un retraité a établit un projet, Lors de la la déclaration annuelle des revenues et au niveau de comptabilité, est ce qu'on doit comptabiliser cette pension en tant que revenue additionnel ?

Non
Elle doit être mentionner dans la catéguorie "Traitements, salaires, pensions et rentes viagères"

Slts/Naceur

[imasmakna]

Salut,

 Un retraité a établit un projet, Lors de la la déclaration annuelle des revenues et au niveau de comptabilité, est ce qu'on doit comptabiliser cette pension en tant que revenue additionnel ? Si oui, comment peut on donc l'inscrire à la comptabilité ?

Merci