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Auteur Sujet: Epouse+Cousin Germain et Epouse+frèreset soeurs de l'épouse  (Lu 6150 fois)

09 septembre 2008, 09:50:23 am 09:50
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abdel

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Quelles sont les quotes part dans l'héritage dans les 2 cas suivants :

- la veuve : le seul héritier avec elle étant le fils de l'oncle paternel
- le veuf : les seuls héritiers avec lui étant les collatéraux de l'épouse
« Modifié: 29 mars 2009, 08:02:04 am 08:02 par Administration des forums »

12 janvier 2009, 09:59:04 pm 21:59
Réponse #1

Jamel

  • Invité
La veuve : une part de 1/2 et l'autre moitié au fils de l'oncle paternel
Le veuf : toute la succession car les collatéraux de l'épouse ne sont pas des héritiers sauf s'il y a un lien de parenté entre le veuf et son épouse auquel cas ces collatéraux pourraient héritier en fonction des liens de parenté qui les unit à l'épouse et non en tant que collatéraux de celles-ci.
« Modifié: 24 janvier 2009, 09:51:25 am 09:51 par Ibn Haldun »

13 février 2009, 10:49:10 am 10:49
Réponse #2

TARATATA

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la veuve/ 1/4 et le reste pour les autres heritiés
le veuf/ 1/2 et le reste pour les autres heritiés

13 février 2009, 11:59:19 am 11:59
Réponse #3

Jamel

  • Invité
Merci Taratata,
Mais il y a lieu de revenir à la réponse que j'ai fournie car celle-ci s'applique aux cas d'espèce posés tandis que votre réponse ne fournit que les parts des deux héritiers sans tenir compte de leurs cohéritiers dans les cas d'espèce sus-visés.

14 février 2009, 10:41:16 am 10:41
Réponse #4

TARATATA

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merci.
   
 arlicle 93   
Les bénéficiaires de la moitié sont au nombre de cinq :
1°) le mari, à la condition que l'épouse n'ait pas laissé de descendance tant masculine que féminine,
 Article 94. - Les bénéficiaires du quart sont au nombre de deux :

1°) le mari, s'il y a avec lui des descendants pouvant avoir vocation à la succession de l'épouse,
2°) l'épouse, si le mari défunt n'a pas laissé de descendants pouvant avoir vocation à sa succession
 Article 95. - Le huitième est la quote-part de l'épouse si le mari défunt a laissé des descendants pouvant avoir vocation à sa succession.
 et en cas d absence des autres heitiés le tt.( errad)
merci

14 février 2009, 10:46:30 am 10:46
Réponse #5

TARATATA

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desolé j pas bien lu la qstion. heureux de ta reponse


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