Décret n° 94-0875

ANNEXE I : Liste des équipements n'ayant pas de similaires fabriqués localement importés par les Institutions d'encadrement de l'enfance et d'animation des jeunes

• Ex. 39-18 : Revêtements synthétiques de sols pour terrains et salles de sport
• Ex. 45-04 : Piste linoliège d'escrime
• Ex. 57-05 : ^Note Ajouté par le décret n° 2004-1839 du 2 août 2004 – Gazon synthétique
• Ex. 83-31 : Tableaux lumineux pour arbitrage ou affichage de résultats pour différentes disciplines sportives
• Ex. 84-21 : Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo-phoniques
• Ex. 84-23 :
  • - Bascules pèse-personnes
  • - Bascule électronique
• Ex. 84-24 : Matériel d'arrosage automatique pour terrains de sport gazonnés
• Ex. 84-29 : Décompacteur d'entretien
• Ex. 84-32 : Rouleaux pour terrains de sport
  • Epandeur d'engrais pour stades gazonnés
  • Scarificateur de terrains
  • Rotovateur pour stades gazonnés
  • Aérateur de gazons de terrains
  • Sableuse pour terrains .
• Ex. 84-33 :
  • Tondeuse à gazon
  • Balais ramasseur pour stades gazonnés
• Ex. 84-36 :
  • Déplaqueuse ^Note Ajouté par le décret n° 2002-1776 du 3 août 2002
• Ex. 84-79 :
  • Traceur de couloirs de piste
  • Machine lance-balle
  • Traceurs de lignes et de pistes
• Ex. 85-14 : Four électrique
• Ex. 85-25 : Caméras de télévision
• Ex. 90-05 : Lunettes astronomiques
  • - Télescopes
  • - Jumelles
• Ex. 90-06 : Appareils photographiques
• Ex. 90-07 : Appareil de projection de films
• Ex. 90-08 :
  • - Rétroprojecteurs
  • - Episcopes
  Appareil de projection d'images fixes
• Ex. 90-10 :
  • - Table de montage sonore
  • - Table de montage audio-visuel
  • - Ecran géant pour vidéo
  Appareils et matériel pour laboratoires photographiques
• Ex. 90-11 : Microscope
• Ex. 90-13 : Anémomètre avec compte secondes
• Ex. 90-20 : Appareils respiratoires pour plongée
• Ex. 90-23 : Valise démonstration football
• Ex. 90-26 : Profondimétre
• Ex. 91-02 : Chronomètres de table pour lutte
• Ex. 91-02 : Autres chronomètres de sport
• Ex. 92-04 : Accordéons
• Ex. 92-07 :
  • Guitare
  • Orgue électrique
• Ex. 94-01 :
  • Chaise pour arbitre de volley-ball
  • Chaise pour arbitre de tennis
• Ex. 94-04 :
  • Matelas de réception de chute saut à la perche
  • Matelas de réception de chute saut en hauteur
• Ex. 94-06 : Tunnel télescopique pour stades
• Ex. 95-06 :
  • Paire poteaux saut à la perche
  • Haies de saut
  • Latte de saut à la perche
  • Starting-bloc
  • Tremplin
  • Mouton
  • Poutre d'équilibre
  • Barre fixe
  • Barres parallèles
  • Barre asymétriques
  • Cheval sautoir
  • Plinthes
  • Champignon
  • Paires anneaux complet
  • Paire anneaux de supports
  • Combygym de musculation à 10 stations maximum
  • Barre d'haltérophilie complète
  • Disques de charge
  • Plateau d'haltérophilie
  • Jeux de plaque 8couloirs
  • Table de tennis (Ping Pong) pour compétition
  • Poire de boxe
  • Sac de boxe
  • Putching ball de boxe
  • Rings de boxe pour compétitions
  • Ligue d'eau 25 ou 50 M
• Ex. 94-05 : Variateur de lumière
• Ex. 95-06 :
  • Matériels et articles de sport pour l'athétisme
  • Matériels et articles de sport pour le base-ball
  • Matériels et articles de sport pour la gymnastique
  • Matériels et articles de sport pour l'escrime
  • Matériels et articles de sport pour la boxe
  • Matériels et articles de sport pour la natation
  • But en acier léger ou en aluminium
  • Joug articulé et boucliers de contact pour rugby
• Ex. 96-18 :
  • Potence de rugby
  Mannequin de lutte
• Articles divers
  • Couverture de piscines composée des
    • * tentes en toile enduite (630629.0)
    • * portes tournantes, portes de sécurité et leurs cadres en aluminium, tunnels et autres éléments en aluminium (76.10)
  • Couvertures flottantes pour piscine
  Ex 87-12 – Vélos de course
  Ex 87-16 – Transporteur de bateaux avec remorque sur roues tractables
  Ex 89-03 - Bateau à voile type laser
  - Bateau à voile type optimist
  - Bateau à voile type catamaran
  - Bateau à voile type 420
  - Bateau à voile type 470
  - Bateaux olympiques
  - Bateaux série réglementaire
  - Bateaux type entraînement école
  - Bateaux canoë-kayak
  - Catamaran avec moteur hors-bord
  - Pneumatique avec moteur hors-bord
  Ex 95-06 - Planche à voile type mistral
  - Appareils de musculation pour la culture physique
  - Lanceur pour ball-trap
  - Buts et poteaux en acier léger ou en aluminium
  Ex 95-08 - Cibles et ramène cible pour tir à air comprimé